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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Paris à Rennes, section de Maintenon à Chartres. Adjudication de M. Serager, réclamation après résiliation : rapport. 1847

Date

1847

Cote

367 J 38

Résultat n°2

Élections cantonales.

Date

s.d.

Cote

367 J 2

Résultat n°3

Foriel contre Joseph Savin et Jean Beaudun.

Date

1855

Cote

-

Résultat n°4

Veuve Bayon, contravention.

Date

1826-1826

Cote

367 J 7

Résultat n°5

Dijon à Châlons. Denis Vendeling, réclamation de réparation après faillite et emprisonnement : mémoire au ministre des Travaux Publics. s.d.

Date

-

Cote

367 J 41

Résultat n°6

Péage du Pont d'Asse. Jean-Baptiste Astoin maire d'Oraison, contestation : ordonnance sur le péage du pont de la rivière d'Asse, déclaration de droit de passage, procès-verbaux de contestation, décisions de justice, arrêté de rejet de demande, acte de constitution d'avoué, reçus, bordereau de créance, correspondance, acte de vente, factures, déclaration de travail, autorisation de péage, notes de frais.

Date

1837-1841

Cote

367 J 9

Résultat n°7

Paris à Rennes par Chartres et Laval, publicité de travaux.

Date

1848

Cote

367 J 37

Résultat n°8

2e section, 1ère partie, attribution.

Date

1845

Cote

367 J 25

Résultat n°9

Travaux supplémentaires, tranchées de chantier.

Date

1848-1848

Cote

367 J 28

Résultat n°10

Vie privée.

Date

-

Cote

-

Résultat n°11

Paris à Lyon et Avignon, construction et exploitation.

Date

1851

Cote

367 J 39

Résultat n°12

Vie civique.

Date

1832-1859

Cote

367 J 5

Résultat n°13

Relations privées (contient des mentions sur les activités de travaux publics de Belin, sur la situation financière de Jean-Claude Foriel et sur la disparition de César Belin à Paris en 1870).

Date

1864-1874

Cote

367 J 49

Résultat n°14

2e section, 2e partie.

Date

1845

Cote

367 J 24

Résultat n°15

Hautes finances. Actions en bourse, achat et vente : manuel d'apprentissage de la bourse, cartes d'agents de change (dont vierges), cahiers de comptes, imprimés de cours authentique, reçus de liquidation, relevés de compte, correspondance, relevé de compte, reçu, note de balance financière.

Date

1848-1874

Cote

367 J 11

Résultat n°16

Révision des prix, résiliation du contrat.

Date

1841-1843

Cote

367 J 20

Résultat n°17

Littérature.

Date

1851

Cote

367 J 75

Résultat n°18

Foriel contre Menc et autres de Chénerilles, jugement.

Date

1844-1844

Cote

367 J 53

Résultat n°19

Travaux agricoles (dont sériciculture et élevage), organisation.

Date

1848-1878

Cote

367 J 69

Résultat n°20

Propositions d'affaires.

Date

1853-1869

Cote

367 J 46