Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 12
Période
  • 12
    • 1
    • 4
    • 8
    • 3
Lieux
  • 12
  • 12
  • 7
  • 7
  • 5
Afficher plus
Sujets
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 12
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Font d'Urle :
Cote
3004 W 407
 Date
1994
 Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Font d'Urle :
2

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :
Cote
3004 W 408
 Date
1995-1996
 Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...
3

Convention avec la commune de Vassieux du 1er août 1989 au 31 juillet 1990, avenant, correspondance.
Cote
3004 W 406
 Date
1989-1990
 Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Convention avec la commune de Vassieux du 1er août...
4

Commission des bâtiments départementaux et conseil d'administration de la station de ski. - Réunions communes :
Cote
3004 W 328
 Date
1984
 Lieu
Omblèze, Bouvante, Ambel (domaine de ; Omblèze), Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
  • Station de ski de Font d'Urle.
  • Commission des bâtiments départementaux et conseil...
5

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :
Cote
3004 W 405
 Date
1982
 Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...
6

Dossiers des marchés de travaux.
Cote
3004 W 330
 Date
1982
 Lieu
Omblèze, Bouvante, Ambel (domaine de ; Omblèze), Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
  • Centre départemental de jeunes au lieu-dit Chaud Clapier....
  • Dossiers des marchés de travaux.
7

Procès-verbaux, charte d'animation du domaine d'Ambel (1976-1979) ; notes, correspondance (1974-1977) ; étude botanique du domaine d'Ambel réalisée par le Lycée agricole du Valentin, 1976 (juin).
Cote
3004 W 325
 Date
1974-1979
 Lieu
Ambel (domaine de)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
  • Commission de gestion. - Réunions.
  • Procès-verbaux, charte d'animation du domaine d'Ambel...
8

Travaux de desserte du lotissement. - Distribution électrique : marché de gré à gré, avenant, ordre de service, procès-verbal de réception (1964-1965) ; construction de la voirie, des réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement : délibérations et rapports du Conseil général, plans, correspondance, procès-verbal d'adjudication et de réception, détail estimatif, rapports, avis, soumissions (1962-1964).
Cote
3004 W 327
 Date
1962-1965
 Lieu
Omblèze, Bouvante, Ambel (domaine de ; Omblèze), Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
  • Station de ski de Font d'Urle.
  • Travaux de desserte du lotissement. - Distribution...
9

Dossier des ouvrages exécutés.
Cote
3004 W 331
 Date
1985
 Lieu
Omblèze, Bouvante, Ambel (domaine de ; Omblèze), Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
  • Centre départemental de jeunes au lieu-dit Chaud Clapier....
  • Dossier des ouvrages exécutés.
10

Procès-verbaux de réunions, correspondance, délibérations, texte de la loi d'orientation agricole du 04 juillet 1980, recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Drôme du 12 janvier 1981.
Cote
3004 W 326
 Date
1980-1981
 Lieu
Omblèze, Bouvante, Ambel (domaine de ; Omblèze), Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
  • Commission de gestion. - Réunions.
  • Procès-verbaux de réunions, correspondance, délibérations,...
11

Refuges et routes forestières d'Ambel et du Tubanet. - Travaux d'entretien et de replantation d'arbres.
Cote
3004 W 329
 Date
1973-1989
 Lieu
Ambel (refuge d'), Ambel (route forestière), Tubanet (refuge d'), Tubanet (route forestière)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Domaines d'Ambel et de Font d'Urle (communes d'Omblèze...
  • Refuges et routes forestières d'Ambel et du Tubanet....
12

Contrat de gérance avec la Société de distribution des eaux intercommunales du 31 juillet 1977 au 31 août 1995 :
Cote
3004 W 404
 Date
1977-1995
 Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Contrat de gérance avec la Société de distribution...