Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante)

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Font d'Urle :

Date

1994

Cote

3004 W 407

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

Date

1995-1996

Cote

3004 W 408

Convention avec la commune de Vassieux du 1er août 1989 au 31 juillet 1990, avenant, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

3004 W 406

Commission des bâtiments départementaux et conseil d'administration de la station de ski. - Réunions communes :

Date

1984

Cote

3004 W 328

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :

Date

1982

Cote

3004 W 405

Dossiers des marchés de travaux.

Date

1982

Cote

3004 W 330

Procès-verbaux, charte d'animation du domaine d'Ambel (1976-1979) ; notes, correspondance (1974-1977) ; étude botanique du domaine d'Ambel réalisée par le Lycée agricole du Valentin, 1976 (juin).

Date

1974-1979

Cote

3004 W 325

Travaux de desserte du lotissement. - Distribution électrique : marché de gré à gré, avenant, ordre de service, procès-verbal de réception (1964-1965) ; construction de la voirie, des réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement : délibérations et rapports du Conseil général, plans, correspondance, procès-verbal d'adjudication et de réception, détail estimatif, rapports, avis, soumissions (1962-1964).

Date

1962-1965

Cote

3004 W 327

Dossier des ouvrages exécutés.

Date

1985

Cote

3004 W 331

Procès-verbaux de réunions, correspondance, délibérations, texte de la loi d'orientation agricole du 04 juillet 1980, recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Drôme du 12 janvier 1981.

Date

1980-1981

Cote

3004 W 326

Refuges et routes forestières d'Ambel et du Tubanet. - Travaux d'entretien et de replantation d'arbres.

Date

1973-1989

Cote

3004 W 329

Contrat de gérance avec la Société de distribution des eaux intercommunales du 31 juillet 1977 au 31 août 1995 :

Date

1977-1995

Cote

3004 W 404

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Font d'Urle :

Date

Cote

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

Date

Cote

Convention avec la commune de Vassieux du 1er août 1989 au 31 juillet 1990, avenant, correspondance.

Date

Cote

Commission des bâtiments départementaux et conseil d'administration de la station de ski. - Réunions communes :

Date

Cote

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :

Date

Cote

Dossiers des marchés de travaux.

Date

Cote

Procès-verbaux, charte d'animation du domaine d'Ambel (1976-1979) ; notes, correspondance (1974-1977) ; étude botanique du domaine d'Ambel réalisée par le Lycée agricole du Valentin, 1976 (juin).

Date

Cote

Date

Cote

Dossier des ouvrages exécutés.

Date

Cote

Procès-verbaux de réunions, correspondance, délibérations, texte de la loi d'orientation agricole du 04 juillet 1980, recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Drôme du 12 janvier 1981.

Date

Cote

Refuges et routes forestières d'Ambel et du Tubanet. - Travaux d'entretien et de replantation d'arbres.

Date

Cote

Contrat de gérance avec la Société de distribution des eaux intercommunales du 31 juillet 1977 au 31 août 1995 :

Date

Cote