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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Section de la commune de Fiancey comprise dans la paroisse de La Vache à La Vache.

    Date

    1854-1881

    Cote

    1 M 934

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Réunions d'une partie de territoire d'une commune avec...
    • Section de la commune de Fiancey comprise dans la paroisse...
  2. Résultat n°2

    Hameau de Portes des communes de Valence et d'Étoile. - Demande de réunion à Fiancey : décrets, arrêtés, délibérations, tableaux, états, avis, pétitions, procès-verbaux, rapports, liste des électeurs, plans, note, minutes, correspondance (s.d., 1845, 1857-1907). Changement de dénomination en Portes-lès-Valence : décrets, certificat du maire, télégrammes, minutes, correspondance (1907-1908).

    Date

    1845-1908

    Cote

    1 M 944

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Réunions d'une partie de territoire d'une commune avec...
    • Hameau de Portes des communes de Valence et d'Étoile....
  3. Résultat n°3

    Fiancey à La Vache.

    Date

    1817-1830

    Cote

    1 M 917

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
    • Fiancey à La Vache.