FRANCILLON - - Ponts. Établissement d'un pont sur le Roubion

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

CHEYLARD (LE) - - Indigents. Rente annuelle et perpétuelle aux pauvres de la commune

1
ESPELUCHE - - Biens communaux. Droit d'appui sur un mur communal

1
ESTABLET - - Comptabilité communale. Créances EYMERIC et ANDEOL : demande en paiement

1
EURRE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : élargissement, acquisition de terrains

1
EYMEUX - - Dons et legs. Legs GONTARD en faveur de la commune

1
FAY - - Routes et chemins. Chemin : contestation de propriété

1
FIANCEY - - Presbytère. Projet d'un presbytère

1
FIANCEY - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de préaux couverts

1
FIANCEY - - Écoles primaires. Pompe des écoles : mauvais fonctionnement

1
FIANCEY - - Église. Projet de restauration

1
FIANCEY - - Église. Travaux de réfection et d'achèvement

1
FRANCILLON - - Ponts. Établissement d'un pont sur le Roubion

1
FRANCILLON - - Puits. Revendication des droits de propriété

1
FÉLINES - - Routes et chemins. Chemin : rectification

1
GEYSSANS - - Comptabilité communale. Gestion occulte

1

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Sujets

Administration communale -- Monument commémoratif -- Construction (1895)

1
Assistance et prévoyance -- Bureaux de bienfaisance et d'assistance -- Rentes et créances (1868-1926)

1
Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Comptabilité occulte (1868-1912)

1
Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Dettes (1868-1900)

1
Cultes -- Cures et presbytères -- Construction (1878-1904)

1
Cultes -- Églises -- Protection (1865-1904)

1
Cultes -- Églises -- Travaux (1873-1909)

1
Eaux -- Fontaines -- Construction (1867-1900)

1
Eaux -- Puits -- Contestation de propriété d'un puits (1871-1876)

1
Eaux -- Réseau de distribution -- Écoulement (1881-1904)

1
Environnement et cadre de vie -- Droits divers -- Droit d'appui sur un mur communal (1870)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Immeuble/maison menaçant ruine (1872-1925)

1
Environnement et cadre de vie -- Éclairage public -- Travaux (1873-1913)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Contentieux (1872-1903)

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

ANDEOL (créance)

1
EYMERIC (créance)

1
GONTARD (legs)

1
PILAUD Joseph (legs)

1

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Escoulin au Grand-Serre.	Cote 5 K 188	Date 1868-1922	Lieu CHEYLARD (LE) - - Indigents. Rente annuelle et perpétuelle aux pauvres de la commune, ESPELUCHE - - Biens communaux. Droit d'appui sur un mur communal, ESTABLET - - Comptabilité communale. Créances EYMERIC et ANDEOL : demande en paiement, ÉTOILE - - Éclairage public. Travaux d'installation, ÉTOILE - - Monument commémoratif. Fêtes de l'inauguration, ÉTOILE - - Monument commémoratif. Maquette, ÉTOILE - - Voirie urbaine. Construction d'escaliers et balcons, ÉTOILE - - Voirie urbaine. Empiétement (installation d'un auvent), EURRE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : élargissement, acquisition de terrains, EYMEUX - - Dons et legs. Legs GONTARD en faveur de la commune, FAY - - Routes et chemins. Chemin : contestation de propriété, FÉLINES - - Routes et chemins. Chemin : rectification, FIANCEY - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de préaux couverts, FIANCEY - - Écoles primaires. Pompe des écoles : mauvais fonctionnement, FIANCEY - - Église. Projet de restauration, FIANCEY - - Église. Travaux de réfection et d'achèvement, FIANCEY - - Presbytère. Projet d'un presbytère, FRANCILLON - - Ponts. Établissement d'un pont sur le Roubion, FRANCILLON - - Puits. Revendication des droits de propriété, GEYSSANS - - Comptabilité communale. Gestion occulte, GRAND-SERRE (LE) - - Dons et legs. Legs PILAUD Joseph, GRAND-SERRE (LE) - - Fontaines. Travaux d'établissement, GRAND-SERRE (LE) - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine, GRAND-SERRE (LE) - - Voirie urbaine. Écoulement des eaux (abattoir et Grand rue) : travaux, Roubion (pont sur le)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Escoulin au Grand-Serre.

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Escoulin au Grand-Serre.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.