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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réunions : comptes rendus des séances, rapports.

    Date

    1912-1920

    Cote

    5 M 57

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 5 M - Santé publique et hygiène
    • Services d'hygiène
    • Conseil départemental d'hygiène.
    • Réunions : comptes rendus des séances, rapports.
  2. Résultat n°2

    Fonctionnement et organisation. – Réglementation : circulaires, correspondance (an XI, 1891-1897). Création : décret, instructions, procès-verbal, correspondance (1879-1880). Élections, organisation : décrets, instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, feuilles d'informations, listes et tableau des candidats, listes des électeurs, tableau récapitulatif, procès-verbaux de révision pour l’arrondissement de Die, délibérations, jugement civil d’inscription sur liste électorale, télégramme, correspondance (1880-1911). Bureau, installation et constitution : arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1883-1934).

    Date

    an IX-1934

    Cote

    8 M 7

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 8 M - Commerce et tourisme
    • Chambre de commerce de Valence
    • Fonctionnement et organisation. – Réglementation :...
  3. Résultat n°3

    Commission départementale et comités de patronage. – Nomination des membres : extrait du registre des délibérations du conseil général, extrait du registre des arrêtés du préfet (1893-1896). Création et fonctionnement, instruction et demande de renseignements : circulaire, brochure (extrait du bulletin de la chambre des métiers de la Gironde et du Sud-Ouest), correspondance (1896-1926).

    Date

    1893-1926

    Cote

    10 M 3

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Travail des enfants, des filles mineures et des femmes...
    • Commission départementale et comités de patronage....
  4. Résultat n°4

    Comité de répartition d'essence : composition, instructions, correspondance, procès-verbaux de réunion, demandes et listes des épiciers de gros et entrepositaires, réponses au questionnaire sur les stocks, cahier de répartition mensuelle des tickets de pétrole aux communes (1917-1920). Pièces générales sur l'approvisionnement, les stocks, les prix et taxation, la répartition et distribution, la pénurie, la consommation (1916-1920). Demandes et plaintes (1916-1918). Réponses à la circulaire du 26 avril 1917 sur les besoins des négociants. Attributions spéciales : aux planteurs de tabacs, aux médecins, aux agriculteurs (1917-1920). 14e région et Gouvernement militaire de Lyon : instructions, correspondance, cahier de délivrance de carnets d'essence, relevés des autorisations de livraison d'essence, états des fiches de consommation d'essence (1917-1918).

    Date

    1916-1920

    Cote

    6 M 658

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
    • Combustibles
    • Essence et pétrole
    • Comité de répartition d'essence : composition, instructions,...
  5. Résultat n°5

    Délibérations.

    Date

    1913-1924

    Cote

    5 M 55

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 5 M - Santé publique et hygiène
    • Services d'hygiène
    • Conseil départemental d'hygiène.
    • Délibérations.
  6. Résultat n°6

    Office national de la main d'œuvre agricole et bureaux départementaux de placement. – Création et activités : circulaire, notes, formulaires de demande et d'offre d'emploi, avis, feuille de projet d'organisation de bureau départemental, correspondance (1915-1916). Bureau départemental de placement de la Drôme, membres de la commission administrative, désignation et convocation : arrêté préfectoral, correspondance (1916).

    Date

    1915-1916

    Cote

    10 M 54

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Office national de la main d'œuvre agricole et bureaux...
  7. Résultat n°7

    Commissions départementales du travail. – Constitution et fonctionnement, instructions et demande de rapports : circulaires, états, extrait du rapport du préfet, liste, correspondance (1898-1926). Composition : circulaires, listes, extraits du rapport du préfet, extraits des délibérations du conseil général, correspondance (s.d., 1895-1928). Convocation et réunion : circulaire, proposition de loi, procès-verbaux, notes et modèles de questionnaire, correspondance (1894-1929). Remboursement des frais de déplacement : états, extraits du rapport du préfet, extrait des délibérations du conseil général, correspondance (1900-1929). Fusion des quatre commissions d'arrondissement : extraits du rapport du préfet, procès-verbaux de réunion, extrait du registre des délibérations du conseil général, correspondance (1901-1922). Organisation de congrès nationaux, information et compte rendu : rapports , note, correspondance (1923-1929).

    Date

    1894-1929

    Cote

    10 M 5

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Travail des enfants, des filles mineures et des femmes...
    • Commissions départementales du travail. – Constitution...
  8. Résultat n°8

    Office départemental des céréales : ordres du jour, procès-verbaux de réunion, correspondance (1918). Bureau permanent des céréales, organisation, fonctionnement et liquidation : pièces générales, contrats d'engagement, état nominatif des agents, cahier des délibérations, états de contrôles des stocks, états des moulins en activité, liste des meuniers, fascicules (1915-1923). Réglementation, production, stocks, prix, taxation, commerce des farines et du pain : pièces générales.

    Date

    1915-1923

    Cote

    6 M 647

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
    • Céréales, farines et pain
    • Office départemental des céréales : ordres du jour,...