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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Saint-Nazaire-en-Royans.
Cote
5 K 207
 Date
1879-1902
 Lieu
SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Biens communaux. Avances, fournitures et cession de terrain, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Comptabilité communale. Affaire FERROUL : rapport sur les comptes de gestion, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Comptabilité communale. Gestion occulte, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Comptabilité communale. Frais d'acte de vente, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Dons et legs. Donation MARECHAL : inexécution des clauses, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Fontaines. Établissement d'une borne-fontaine : dégâts à une propriété, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Fontaines. Fontaines publiques : rejet du décompte général, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Propriétés. Eboulement d'un mur de soutènement : préjudice subi, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Travaux de construction d'un chemin vicinal, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Travaux communaux. Travaux et fournitures pour la commune, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Voirie urbaine. Travaux de pavage
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Saint-Nazaire-en-Royans.