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  1. Résultat n°1

    Canton de Bourdeaux. - Communes de Bézaudun (1826-1828), Bourdeaux (1824-1828), Bouvières (1825-1828), Crupies (1825-1828), Félines (1825-1828), Mornans (1825-1828), Poët-Célard (Le) (1825-1829), Tonils (Les) (1821-1828), Truinas (1825-1828).

    Date

    1821-1829

    Cote

    3 P 2844

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Bourdeaux. - Communes de Bézaudun (1826-1828),...
  2. Résultat n°2

    Canton de Bourdeaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 P 2923

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Bourdeaux.
  3. Résultat n°3

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 644

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourdeaux.
    • Commune de Félines.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  4. Résultat n°4

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 645

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Bourdeaux.
    • Commune de Félines.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  5. Résultat n°5

    Canton de Bourdeaux.- Communes de Bézaudun (1826), Bourdeaux (1826), Bouvières (1826), Crupies (1826), Félines (1826), Mornans (1826), Poët-Célard (Le) (1826), Tonils (Les) (1826), Truinas (1826).

    Date

    1826

    Cote

    3 P 2846

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Bourdeaux.- Communes de Bézaudun (1826),...
  6. Résultat n°6
    Section C, Montagne (la).

    1 media

    Section C, Montagne (la).

    Date

    19 décembre 1826

    Cote

    3 P 3385/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Félines
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Montagne (la).
  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    19 décembre 1826

    Cote

    3 P 3385/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Félines
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  8. Résultat n°8

    Contentieux.

    Date

    an V-1827

    Cote

    3 P 2833

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  9. Résultat n°9
    Section A, Village (le) Village (agrandissement). Section B, Bequarre.

    1 media

    Section A, Village (le) Village (agrandissement). Section B, Bequarre.

    Date

    19 décembre 1826

    Cote

    3 P 3385/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Félines
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Village (le) Village (agrandissement). Section...
  10. Résultat n°10

    Canton de Bourdeaux.- Communes de Bourdeaux (1826-1827), Bouvières (1825-1826), Crupies (1825-1826), Félines (1825-1826), Mornans (1825-1826), Poët-Célard (Le) (1825-1826), Tonils (Les) (1825-1826), Truinas (1825- 1826).

    Date

    1825-1827

    Cote

    3 P 2845

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Bourdeaux.- Communes de Bourdeaux (1826-1827),...