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  • 1

    Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3074 W 22

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 2

    Dossiers de harcèlement moral.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3074 W 54

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Dossiers de harcèlement moral.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 3

    Accords.

    Date

    1998-2010

    Cote

    3074 W 67

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Accords.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 4

    Conflits.

    Date

    1986-2002

    Cote

    3074 W 57

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Conflits.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 5

    Présentation de l'entreprise, coupure de journaux.

    Date

    1989-2010

    Cote

    3074 W 56

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Présentation de l'entreprise, coupure de journaux.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 6

    Désignation délégués syndicaux et représentants syndicaux au comité d'entreprise, courriers divers des institutions représentatives, protocole d'accord délégués du personnel et représentants du personnel au comité d'entreprise, procès verbaux élections délégués du personnel, réunion délégué du personnel, désignation comité hygiène sécurité et conditions de travail, règlements intérieurs.

    Date

    1983-2009

    Cote

    3074 W 53

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Désignation délégués syndicaux et représentants syndicaux...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 7

    Rapports annuels.

    Date

    2003-2009

    Cote

    3074 W 58

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Rapports annuels.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 8

    Rapports des accidents du travail, courrier amiante, contestation avis médical, prélèvement légionelles.

    Date

    1999-2010

    Cote

    3074 W 43

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Rapports des accidents du travail, courrier amiante,...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 9

    Comptes rendus comité d'entreprise.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3074 W 47

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Comptes rendus comité d'entreprise.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 10

    Bilans sociaux.

    Date

    2003-2008

    Cote

    3074 W 55

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Eurodif production.
    • Bilans sociaux.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire