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  1. Résultat n°1

    Volume 6 : comptes R-S.

    Cote

    2057 W 328

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 6 : comptes R-S.
  2. Résultat n°2

    Année 1978

    Date

    1978

    Cote

    2057 W 1285

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1978
  3. Résultat n°3

    Volume 5 : comptes M-PQ.

    Cote

    2057 W 327

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 5 : comptes M-PQ.
  4. Résultat n°4

    Volume 1 : cases 1-960 (30 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 881

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-960 (30 décembre 1881).
  5. Résultat n°5

    Etoile-sur-Rhône. - Extension de l'école de la gare et du restaurant scolaire.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3342 W 29

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Etoile-sur-Rhône. - Extension de l'école de la gare...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  6. Résultat n°6

    Année 1979

    Date

    1979

    Cote

    2057 W 1286

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1979
  7. Résultat n°7

    Année 1977, comptes annulés et comptes individuels A-G.

    Date

    1977

    Cote

    2057 W 1283

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1977, comptes annulés et comptes individuels...
  8. Résultat n°8

    Volume 12 : comptes annulés 1304-2284.

    Cote

    2057 W 334

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 12 : comptes annulés 1304-2284.
  9. Résultat n°9

    Volume 1 : comptes A-B.

    Cote

    2057 W 323

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-B.
  10. Résultat n°10

    Volume 1 : folios 1-600 (28 août 1851).

    Date

    1851

    Cote

    3 P 877

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1851-1914.
    • Volume 1 : folios 1-600 (28 août 1851).
  11. Résultat n°11

    Volume 2 : comptes Bl-C.

    Cote

    2057 W 324

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 2 : comptes Bl-C.
  12. Résultat n°12

    Volume 4 : folios 1821-2420.

    Date

    1851

    Cote

    3 P 880

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1851-1914.
    • Volume 4 : folios 1821-2420.
  13. Résultat n°13

    Volume 2 : folios 1-598.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 885

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1954.
    • Volume 2 : folios 1-598.
  14. Résultat n°14

    Volume 2 : folios 603-1220.

    Date

    1851

    Cote

    3 P 878

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1851-1914.
    • Volume 2 : folios 603-1220.
  15. Résultat n°15

    Volume 8 : comptes annulés 1-250.

    Cote

    2057 W 330

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 8 : comptes annulés 1-250.
  16. Résultat n°16

    Fiches annulées après remembrement.

    Cote

    2056 W 618

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Fichier cadastral
    • Fiches annulées après remembrement.
  17. Résultat n°17

    Fiches annulées après remembrement.

    Cote

    2056 W 619

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Fichier cadastral
    • Fiches annulées après remembrement.
  18. Résultat n°18

    Sections AK à AP, AS à AZ, BC, BE à BL, BN à BT et YA à YL.

    Cote

    2056 W 192

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Fichier cadastral
    • Sections AK à AP, AS à AZ, BC, BE à BL, BN à BT et...
  19. Résultat n°19

    Volume 10 : comptes annulés 502-750.

    Cote

    2057 W 332

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 10 : comptes annulés 502-750.
  20. Résultat n°20

    Volume 3 : comptes D-F.

    Cote

    2057 W 325

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 3 : comptes D-F.
  21. Résultat n°21

    Étoile-sur-Rhône - Aménagement du carrefour du chemin de la Résistance et des jardins de Diane, réalisation d'un cheminement piéton.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 22

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Étoile-sur-Rhône - Aménagement du carrefour du chemin...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  22. Résultat n°22

    Volume 3 : folios : 599-1198.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 886

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1954.
    • Volume 3 : folios : 599-1198.
  23. Résultat n°23

    Volume 1 : cases 1-730 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 882

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1954.
    • Volume 1 : cases 1-730 (30 novembre 1910).
  24. Résultat n°24

    Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Véore. - Travaux de réaménagement du seuil sur la rivière la Boisse, situé au lieu-dit "Les Mansardes", commune de Charpey et travaux d'aménagement 2001 du bassin versant de la Véore, communes de Charpey, Montélier, Chabeuil, Montvendre, Beauvallon, Châteaudouble, La Baume-Cornillane et Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3458 W 3

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Véore....

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  25. Résultat n°25

    Sections YM à YR et ZA à ZL

    Cote

    2056 W 193

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Fichier cadastral
    • Sections YM à YR et ZA à ZL
  26. Résultat n°26

    Année 1977, comptes individuels H-Z.

    Date

    1977

    Cote

    2057 W 1284

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1977, comptes individuels H-Z.
  27. Résultat n°27

    Volume 4 : comptes G-L.

    Cote

    2057 W 326

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 4 : comptes G-L.
  28. Résultat n°28

    Propriétés non bâties, articles 1-757.

    Date

    1813

    Cote

    3 P 875

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice antérieure à la réforme de 1821.
    • Propriétés non bâties, articles 1-757.
  29. Résultat n°29

    Années 1975-1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    2057 W 1282

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1976.
  30. Résultat n°30

    Volume 3 : folios 1221-1820.

    Date

    1851

    Cote

    3 P 879

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1851-1914.
    • Volume 3 : folios 1221-1820.
  31. Résultat n°31

    Volume 9: comptes annulés 251-500.

    Cote

    2057 W 331

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 9: comptes annulés 251-500.
  32. Résultat n°32

    Volume 7 : comptes TU-Z.

    Cote

    2057 W 329

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 7 : comptes TU-Z.
  33. Résultat n°33

    États de classement des propriétés bâties : sections A à K (22 septembre 1812).

    Date

    1812

    Cote

    3 P 874

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés bâties : sections...
  34. Résultat n°34

    Fiches annulées après remembrement.

    Cote

    2056 W 620

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Fichier cadastral
    • Fiches annulées après remembrement.
  35. Résultat n°35

    Volume 2 : cases 731-876.

    Date

    1910

    Cote

    3 P 883

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1954.
    • Volume 2 : cases 731-876.
  36. Résultat n°36

    Volume 1 : pages 1-972 (13 avril 1822).

    Date

    1822

    Cote

    3 P 876

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1822-1851.
    • Volume 1 : pages 1-972 (13 avril 1822).
  37. Résultat n°37

    Volume 4 : folios : 1199-1698.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 887

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1954.
    • Volume 4 : folios : 1199-1698.
  38. Résultat n°38

    États de classement des propriétés non bâties : section A dite ''du Chier'' section B dite ''de Blacheroncle'', section C dite ''du Bourg'', section Cbis dite ''du Bourg partie bâtie'', section D dite ''des Forêts'', section E dite ''de Pechibron'', section F dite ''des Récollets'', section G dite ''des Chaux'', section H dite ''de Battendons'', section J dite ''des Mes'', section K dite ''des Josserands''.

    Date

    [1812]

    Cote

    3 P 873

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés non bâties : section...
  39. Résultat n°39

    Volume 11 : comptes annulés 751-1299.

    Cote

    2057 W 333

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 11 : comptes annulés 751-1299.
  40. Résultat n°40

    Volume 1 : table alphabétique des propriétaires (28 juillet 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 884

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Étoile.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1954.
    • Volume 1 : table alphabétique des propriétaires (28...
  41. Résultat n°41

    ETOILE-SUR-RHONE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 118

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • ETOILE-SUR-RHONE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  42. Résultat n°42

    Sections ZM à ZY.

    Cote

    2056 W 194

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Etoile-sur-Rhône.
    • Fichier cadastral
    • Sections ZM à ZY.