Etoile-sur-Rhône (Drôme, France)

1
Volume 6 : comptes R-S.

Cote

2057 W 328
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 6 : comptes R-S.
2
Année 1978

Date

1978

Cote

2057 W 1285
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
- Année 1978
3
Volume 5 : comptes M-PQ.

Cote

2057 W 327
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 5 : comptes M-PQ.
4
Volume 1 : cases 1-960 (30 décembre 1881).

Date

1881

Cote

3 P 881
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
- Volume 1 : cases 1-960 (30 décembre 1881).
5
Etoile-sur-Rhône. - Extension de l'école de la gare et du restaurant scolaire.

Date

2010-2012

Cote

3342 W 29
- Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Etoile-sur-Rhône. - Extension de l'école de la gare...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
6
Année 1979

Date

1979

Cote

2057 W 1286
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
- Année 1979
7
Année 1977, comptes annulés et comptes individuels A-G.

Date

1977

Cote

2057 W 1283
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
- Année 1977, comptes annulés et comptes individuels...
8
Volume 12 : comptes annulés 1304-2284.

Cote

2057 W 334
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 12 : comptes annulés 1304-2284.
9
Volume 1 : comptes A-B.

Cote

2057 W 323
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 1 : comptes A-B.
10
Volume 1 : folios 1-600 (28 août 1851).

Date

1851

Cote

3 P 877
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1851-1914.
- Volume 1 : folios 1-600 (28 août 1851).
11
Volume 2 : comptes Bl-C.

Cote

2057 W 324
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 2 : comptes Bl-C.
12
Volume 4 : folios 1821-2420.

Date

1851

Cote

3 P 880
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1851-1914.
- Volume 4 : folios 1821-2420.
13
Volume 2 : folios 1-598.

Date

1914

Cote

3 P 885
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1954.
- Volume 2 : folios 1-598.
14
Volume 2 : folios 603-1220.

Date

1851

Cote

3 P 878
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1851-1914.
- Volume 2 : folios 603-1220.
15
Volume 8 : comptes annulés 1-250.

Cote

2057 W 330
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 8 : comptes annulés 1-250.
16
Fiches annulées après remembrement.

Cote

2056 W 618
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Fichier cadastral
- Fiches annulées après remembrement.
17
Fiches annulées après remembrement.

Cote

2056 W 619
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Fichier cadastral
- Fiches annulées après remembrement.
18
Sections AK à AP, AS à AZ, BC, BE à BL, BN à BT et YA à YL.

Cote

2056 W 192
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Fichier cadastral
- Sections AK à AP, AS à AZ, BC, BE à BL, BN à BT et...
19
Volume 10 : comptes annulés 502-750.

Cote

2057 W 332
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 10 : comptes annulés 502-750.
20
Volume 3 : comptes D-F.

Cote

2057 W 325
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 3 : comptes D-F.
21
Étoile-sur-Rhône - Aménagement du carrefour du chemin de la Résistance et des jardins de Diane, réalisation d'un cheminement piéton.

Date

2013-2016

Cote

3674 W 22
- Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
- Étoile-sur-Rhône - Aménagement du carrefour du chemin...
Producteur :

Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
22
Volume 3 : folios : 599-1198.

Date

1914

Cote

3 P 886
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1954.
- Volume 3 : folios : 599-1198.
23
Volume 1 : cases 1-730 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 882
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1954.
- Volume 1 : cases 1-730 (30 novembre 1910).
24
Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Véore. - Travaux de réaménagement du seuil sur la rivière la Boisse, situé au lieu-dit "Les Mansardes", commune de Charpey et travaux d'aménagement 2001 du bassin versant de la Véore, communes de Charpey, Montélier, Chabeuil, Montvendre, Beauvallon, Châteaudouble, La Baume-Cornillane et Étoile-sur-Rhône.

Date

2001-2004

Cote

3458 W 3
- Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...
- Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
- Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Véore....
Producteur :

Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques
25
Sections YM à YR et ZA à ZL

Cote

2056 W 193
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Fichier cadastral
- Sections YM à YR et ZA à ZL
26
Année 1977, comptes individuels H-Z.

Date

1977

Cote

2057 W 1284
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
- Année 1977, comptes individuels H-Z.
27
Volume 4 : comptes G-L.

Cote

2057 W 326
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 4 : comptes G-L.
28
Propriétés non bâties, articles 1-757.

Date

1813

Cote

3 P 875
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice antérieure à la réforme de 1821.
- Propriétés non bâties, articles 1-757.
29
Années 1975-1976.

Date

1975-1976

Cote

2057 W 1282
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
- Années 1975-1976.
30
Volume 3 : folios 1221-1820.

Date

1851

Cote

3 P 879
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1851-1914.
- Volume 3 : folios 1221-1820.
31
Volume 9: comptes annulés 251-500.

Cote

2057 W 331
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 9: comptes annulés 251-500.
32
Volume 7 : comptes TU-Z.

Cote

2057 W 329
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 7 : comptes TU-Z.
33
États de classement des propriétés bâties : sections A à K (22 septembre 1812).

Date

1812

Cote

3 P 874
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- États de sections.
- États de classement des propriétés bâties : sections...
34
Fiches annulées après remembrement.

Cote

2056 W 620
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Fichier cadastral
- Fiches annulées après remembrement.
35
Volume 2 : cases 731-876.

Date

1910

Cote

3 P 883
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1954.
- Volume 2 : cases 731-876.
36
Volume 1 : pages 1-972 (13 avril 1822).

Date

1822

Cote

3 P 876
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1822-1851.
- Volume 1 : pages 1-972 (13 avril 1822).
37
Volume 4 : folios : 1199-1698.

Date

1914

Cote

3 P 887
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1954.
- Volume 4 : folios : 1199-1698.
38
États de classement des propriétés non bâties : section A dite ''du Chier'' section B dite ''de Blacheroncle'', section C dite ''du Bourg'', section Cbis dite ''du Bourg partie bâtie'', section D dite ''des Forêts'', section E dite ''de Pechibron'', section F dite ''des Récollets'', section G dite ''des Chaux'', section H dite ''de Battendons'', section J dite ''des Mes'', section K dite ''des Josserands''.

Date

[1812]

Cote

3 P 873
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- États de sections.
- États de classement des propriétés non bâties : section...
39
Volume 11 : comptes annulés 751-1299.

Cote

2057 W 333
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Etoile-sur-Rhône.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 11 : comptes annulés 751-1299.
40
Volume 1 : table alphabétique des propriétaires (28 juillet 1914).

Date

1914

Cote

3 P 884
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Étoile.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1954.
- Volume 1 : table alphabétique des propriétaires (28...

Résultats de la recherche

Volume 6 : comptes R-S.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Année 1978

Date

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 5 : comptes M-PQ.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 1 : cases 1-960 (30 décembre 1881).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Etoile-sur-Rhône. - Extension de l'école de la gare et du restaurant scolaire.

Date

Cote

Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Année 1979

Date

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Année 1977, comptes annulés et comptes individuels A-G.

Date

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 12 : comptes annulés 1304-2284.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 1 : comptes A-B.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 1 : folios 1-600 (28 août 1851).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 2 : comptes Bl-C.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 4 : folios 1821-2420.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 2 : folios 1-598.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 2 : folios 603-1220.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 8 : comptes annulés 1-250.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Fiches annulées après remembrement.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Fiches annulées après remembrement.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Sections AK à AP, AS à AZ, BC, BE à BL, BN à BT et YA à YL.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 10 : comptes annulés 502-750.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 3 : comptes D-F.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Étoile-sur-Rhône - Aménagement du carrefour du chemin de la Résistance et des jardins de Diane, réalisation d'un cheminement piéton.

Date

Cote

Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Volume 3 : folios : 599-1198.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...