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6 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers communaux.

    Date

    1790-1821

    Cote

    3 P 2824

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation du département.
    • Limites avec le département de l'Ardèche.
    • Dossiers communaux.
  • 2

    Canton de Valence.- Communes de Beaumont-lès-Valence (1808-1813), Bourg-lès-Valence (1809-1813), Étoile (1808-1813), Fiancey (1808-1813), Vache (La) (1808-1813), Montéléger (1808-1813), Valence (1808-1813).

    Date

    1808-1813

    Cote

    3 P 2921

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Valence.- Communes de Beaumont-lès-Valence...
  • 3

    Canton de Valence.

    Cote

    3 P 2967

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas cantonaux.
    • Canton de Valence.
  • 4

    Contentieux.

    Date

    an V-1827

    Cote

    3 P 2833

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  • 5

    Rénovation de divers bâtiments communaux.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 145

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Etoile.
    • Rénovation de divers bâtiments communaux.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 6

    Rénovation de la chapelle des pénitents.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 144

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Etoile.
    • Rénovation de la chapelle des pénitents.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.