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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Construction. - Suivi :
Cote
3004 W 76
 Date
1960-1969
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Etablissements scolaires.
  • Lycée technique (commune de Pierrelatte).
  • Construction. - Suivi :
2

Bail avec l'Etat du 16 novembre 1958 au 30 avril 1988 :
Cote
3004 W 499
 Date
1958-1988
 Lieu
Livron
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Caserne de gendarmerie (commune de Livron).
  • Bail avec l'Etat du 16 novembre 1958 au 30 avril 1988...
3

Construction jumelée, affectation des immeubles entre l'Etat et la ville de Romans : convention, circulaires du ministre de l'Education nationale, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes (1962-1972). Construction d'un internat féminin, projet : correspondance (1970-1975). Réfection de l'étanchéité des bâtiments, état des lieux : photographies (1973) ; appel d'offres : procès-verbal d'adjudication, dossier de marché de l'entreprise retenue (1974).
Cote
3004 W 96
 Date
1962-1975
 Lieu
Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Etablissements scolaires.
  • Cité technique (commune de Romans).
  • Construction jumelée, affectation des immeubles entre...