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  • 1

    Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 208

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.
  • 2

    Saillans à Sainte-Eulalie-en-Royans.

    Date

    1872-1905

    Cote

    5 K 204

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saillans à Sainte-Eulalie-en-Royans.
  • 3

    Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.

    Date

    1866-1908

    Cote

    5 K 209

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.
  • 4

    Rochegude à Romans.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 201

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Rochegude à Romans.
  • 5

    Aix-en-Diois à Clansayes.

    Date

    1867-1905

    Cote

    5 K 256

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Aix-en-Diois à Clansayes.
  • 6

    1881-1937

    Cote

    5 K 268

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Divers.
    • 1881-1937
  • 7

    Valence à Vassieux-en-Vercors.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5 K 215

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Valence à Vassieux-en-Vercors.
  • 8

    Tain-l'Hermitage à Treschenu.

    Date

    1879-1923

    Cote

    5 K 210

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Tain-l'Hermitage à Treschenu.
  • 9

    Tulette à Valence.

    Date

    1867-1903

    Cote

    5 K 211

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Tulette à Valence.
  • 10

    1868-1893

    Cote

    5 K 267

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Divers.
    • 1868-1893
  • 11

    Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.

    Date

    1866-1911

    Cote

    5 K 206

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.
  • 12

    Nyons à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Nyons à Le Poët-en-Percip.
  • 13

    Montségur à Nyons.

    Date

    1868-1913

    Cote

    5 K 198

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montségur à Nyons.