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4 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Tain-l'Hermitage à Treschenu.

    Date

    1879-1923

    Cote

    5 K 210

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Tain-l'Hermitage à Treschenu.
  • 2

    Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.

    Date

    1866-1910

    Cote

    5 K 216

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.
  • 3

    Saint-Vallier à Venterol.

    Date

    1866-1926

    Cote

    5 K 264

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Saint-Vallier à Venterol.
  • 4

    1868-1893

    Cote

    5 K 267

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Divers.
    • 1868-1893