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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crest.

    Date

    1868-1911

    Cote

    5 K 186

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Crest.
  2. Résultat n°2

    Montferrand à Montrigaud.

    Date

    1870-1913

    Cote

    5 K 197

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montferrand à Montrigaud.
  3. Résultat n°3

    Romans à Sahune.

    Date

    1882-1934

    Cote

    5 K 203

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Romans à Sahune.
  4. Résultat n°4

    Aix-en-Diois à Allex.

    Date

    1868-1924

    Cote

    5 K 178

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Aix-en-Diois à Allex.
  5. Résultat n°5

    Nyons à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Nyons à Le Poët-en-Percip.
  6. Résultat n°6

    Bouvantes à Le Châlon.

    Date

    1867-1917

    Cote

    5 K 182

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Bouvantes à Le Châlon.