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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crest.

    Date

    1881-1886

    Cote

    5 K 185

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Crest.
  2. Résultat n°2

    Chemins vicinaux, Saint-Restitut à Verclause.

    Date

    1866-1901

    Cote

    5 K 233

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Saint-Restitut à Verclause.
  3. Résultat n°3

    Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.

    Date

    1866-1908

    Cote

    5 K 209

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.
  4. Résultat n°4

    Crest.

    Date

    1868-1911

    Cote

    5 K 186

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Crest.
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 231

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.
  6. Résultat n°6

    1892-1904

    Cote

    5 K 237

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Rivières et canaux.
    • Canal de la Bourne.
    • 1892-1904
  7. Résultat n°7

    Beauvoisin à Bourg-lès-Valence.

    Date

    1867-1911

    Cote

    5 K 181

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Beauvoisin à Bourg-lès-Valence.
  8. Résultat n°8

    Romans à Sahune.

    Date

    1882-1934

    Cote

    5 K 203

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Romans à Sahune.
  9. Résultat n°9

    Montségur à Nyons.

    Date

    1868-1913

    Cote

    5 K 198

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montségur à Nyons.