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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 202

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.
  2. Résultat n°2

    Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).

    Date

    XVe-XVIe siècles

    Cote

    160 J 191

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
  3. Résultat n°3

    Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

    Date

    1654-1707

    Cote

    160 J 201

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654)...
  4. Résultat n°4

    Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).

    Date

    [1172]-1835

    Cote

    160 J 212

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux...
  5. Résultat n°5

    Eaux de la Véore.

    Date

    1615-1659

    Cote

    160 J 197

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de la Véore.
  6. Résultat n°6

    Eaux.

    Date

    1637-1659

    Cote

    160 J 187

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux.
  7. Résultat n°7

    Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre de La Baume.

    Date

    1654-1658

    Cote

    160 J 199

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre...
  8. Résultat n°8

    François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.

    Date

    1749

    Cote

    160 J 195

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une...
  9. Résultat n°9

    Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

    Date

    1654-1694

    Cote

    160 J 215

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.
  10. Résultat n°10

    Albergement des eaux.

    Date

    1768

    Cote

    160 J 190

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Albergement des eaux.
  11. Résultat n°11

    Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.

    Date

    1791

    Cote

    160 J 207

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
  12. Résultat n°12

    La Baume-Valbonne.

    Date

    1672-1768

    Cote

    160 J 268

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • La Baume-Valbonne.
  13. Résultat n°13

    Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.

    Date

    1643

    Cote

    160 J 203

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau...
  14. Résultat n°14

    Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

    Date

    1640-1890

    Cote

    160 J 78

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
  15. Résultat n°15

    Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La Baume pour la jouissance des eaux.

    Date

    1637-1639

    Cote

    160 J 188

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
    • Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La...
  16. Résultat n°16

    Procédures : pont de Marette, réparations à faire.

    Date

    1668-1669

    Cote

    160 J 210

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Procédures : pont de Marette, réparations à faire.
  17. Résultat n°17

    Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre de La Baume avec le droit de faire construire un canal sur la rivière de Vaulonge (1629) ; achat à H. Morel de la faculté de faire un canal dans son pré (1653) ; convention entre Pierre de La Baume et divers (1653-1654) ; vente de la faculté de prendre l'eau accordée par J. Charrin (1654) ; permissions et passages d'eau vendus à Pierre de La Baume (1655) ; droit de passage d'eau vendu par A. Roux (1655) ; Pierre de La Baume contre Blache (1637).

    Date

    1629-1655

    Cote

    160 J 189

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
    • Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre...
  18. Résultat n°18

    Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ; ratification de la prise de l'eau de Lierne par G. Jarret pour arrosage (1342).

    Date

    1341-1342

    Cote

    160 J 200

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ;...
  19. Résultat n°19

    Passage des eaux de Marette : transactions entre François des Massues et Pierre Rambaud ; entre François des Massues et Etienne Guirimand (1564-1565).

    Date

    1560-1565

    Cote

    160 J 208

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Passage des eaux de Marette : transactions entre François...
  20. Résultat n°20

    La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

    Date

    [1666]-1766

    Cote

    160 J 217

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...