Eau - Recherche

1
Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 202
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Lierne.
- Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.
2
Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).

Date

XVe-XVIe siècles

Cote

160 J 191
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Arrosage.
- Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
3
Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

Date

1654-1707

Cote

160 J 201
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Lierne.
- Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654)...
4
Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).

Date

[1172]-1835

Cote

160 J 212
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Marette.
- Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux...
5
Eaux de la Véore.

Date

1615-1659

Cote

160 J 197
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de la Véore.
6
Eaux.

Date

1637-1659

Cote

160 J 187
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux.
7
Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre de La Baume.

Date

1654-1658

Cote

160 J 199
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Lierne.
- Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre...
8
François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.

Date

1749

Cote

160 J 195
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Arrosage.
- François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une...
9
Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

Date

1654-1694

Cote

160 J 215
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulin à papier de Peyrus.
- Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.
10
Albergement des eaux.

Date

1768

Cote

160 J 190
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Albergement des eaux.
11
Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.

Date

1791

Cote

160 J 207
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Lierne.
- Procédures.
- Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
12
La Baume-Valbonne.

Date

1672-1768

Cote

160 J 268
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Transactions.
- La Baume-Valbonne.
13
Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.

Date

1643

Cote

160 J 203
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Lierne.
- Procédures.
- Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau...
14
Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

1640-1890

Cote

160 J 78
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
15
Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La Baume pour la jouissance des eaux.

Date

1637-1639

Cote

160 J 188
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
- Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La...
16
Procédures : pont de Marette, réparations à faire.

Date

1668-1669

Cote

160 J 210
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Marette.
- Procédures : pont de Marette, réparations à faire.
17
Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre de La Baume avec le droit de faire construire un canal sur la rivière de Vaulonge (1629) ; achat à H. Morel de la faculté de faire un canal dans son pré (1653) ; convention entre Pierre de La Baume et divers (1653-1654) ; vente de la faculté de prendre l'eau accordée par J. Charrin (1654) ; permissions et passages d'eau vendus à Pierre de La Baume (1655) ; droit de passage d'eau vendu par A. Roux (1655) ; Pierre de La Baume contre Blache (1637).

Date

1629-1655

Cote

160 J 189
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
- Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre...
18
Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ; ratification de la prise de l'eau de Lierne par G. Jarret pour arrosage (1342).

Date

1341-1342

Cote

160 J 200
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Lierne.
- Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ;...
19
Passage des eaux de Marette : transactions entre François des Massues et Pierre Rambaud ; entre François des Massues et Etienne Guirimand (1564-1565).

Date

1560-1565

Cote

160 J 208
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Marette.
- Passage des eaux de Marette : transactions entre François...
20
La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

Date

[1666]-1766

Cote

160 J 217
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulin à papier de Peyrus.
- La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
21
Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

Date

[XVe]-1800

Cote

160 J 75
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Moulins sur le canal de Lierne.
- Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
22
Albergement : demande d'autorisation au Bureau des Finances et accord d'albergement d'un pré avec la possibilité de prendre l'eau des Marettes pour l'arrosage par Pierre de La Baume (1637) ; albergements (XVIIe s.).

Date

1637-XVIIe siècle

Cote

160 J 209
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Marette.
- Albergement : demande d'autorisation au Bureau des...
23
Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel pour un pré (1655) ; requête de Louis Cartelier contre Bellon qui prend l'eau de Lierne au-dessus du moulin (1671) ; reconnaissance passée à l'abbaye de Léoncel par Louis Cartelier pour un passage près du moulin à papier de Peyrus(1694).

Date

1655-1694

Cote

160 J 216
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulin à papier de Peyrus.
- Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel...
24
Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

Date

1654-1721

Cote

160 J 179
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Domaines.
- Domaine de Saint-Apollinaire.
- Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
25
Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes ([XVe s. ] 1652-1653).

Date

[XVe]-1653

Cote

160 J 205
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Lierne.
- Procédures.
- Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes...
26
Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des eaux et arrosage (1650-1667 [1745]).

Date

1650-[1745]

Cote

160 J 204
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Lierne.
- Procédures.
- Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des...
27
Quittances d'albergement à François de La Baume.

Date

1740-1743

Cote

160 J 218
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulin à papier de Peyrus.
- Quittances d'albergement à François de La Baume.
28
Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay (1560) ; droits d'arrosage (1583-1643) ; achat du droit et faculté de prendre l'eau par François des Massues à Claude Faure (1588) ; accord entre Jacques Chabert et Reymond Durand sur des droits d'eau (XVIe s.) ; achat du pré de Marette avec droit d'arrosage par M. de Vercoiran à M. Badier (1603) ; transaction pour la prise d'eau pour arrosage du pré de la Martinette entre Pierre de La Baume et E. Morrail (1615) ; id. entre Pierre de La Baume et Jacques Cartier et Étienne Roux (1615) ; vente à Pierre de La Baume par F. Faure du passage dans le pré de Lachanau pour arrosage (1619) ; transaction pour arrosage entre Durand de Châteaudouble et Pierre de La Baume ([1524] 1630-1669) ; convention avec C. Marel pour la construction d'un canal en échange du droit d'y prendre l'eau pour arroser (1654) ; droit de prendre l'eau contre un cens accordé par Pierre de La Baume à F. Lambert ; demande pour un droit d'arrosage par B. Chastellain à Mme Élisabeth de Blou-Laval (1705) ; autorisation d'arroser par Élisabeth de Blou-Laval à Louis Lambert (1710).

Date

1524-1710

Cote

160 J 193
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Arrosage.
- Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay...
29
Réglementation des arrosages pris sur les cours d'eau de la commune de Peyrus.

Date

1838

Cote

160 J 196
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Arrosage.
- Réglementation des arrosages pris sur les cours d'eau...
30
Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

Date

1358-1655

Cote

160 J 213
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulins.
- Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
31
Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire à Peyrus : construction abusive d'un moulin sur le canal de la Martinette ([1747] an VIII).

Date

[1747]-an VIII

Cote

160 J 214
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulins.
- Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire...
32
Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage des champs au terroir de la Jalhette (XVIIe s.) ; Pierre de La Baume contre Talion : prise d'eau abusive pour arrosage, assignation à comparaître (1653) ; droit d'arrosage interdit aux nouveaux acquéreurs d'un pré (1670).

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 194
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Arrosage.
- Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage...
33
Mémoire de transactions entre F. Durand et J. Lambert ; transaction entre Metiffiot et Chabert pour la réparation du béal (1497).

Date

1497

Cote

160 J 198
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Lierne.
- Mémoire de transactions entre F. Durand et J. Lambert...
34
État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

Date

1691

Cote

160 J 158
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
- Arrentements.
- État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les...
35
Égouts : lot de pièces.

Date

1459-1615

Cote

160 J 192
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Arrosage.
- Égouts : lot de pièces.
36
Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.

Date

1685

Cote

160 J 211
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Marette.
- Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.
37
Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages des eaux.

Date

1653-1655

Cote

160 J 206
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Eaux de Lierne.
- Procédures.
- Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages...
38
Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.

Date

1410-1723

Cote

160 J 56
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.

Résultats de la recherche

Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Eaux de la Véore.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Eaux.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre de La Baume.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Albergement des eaux.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

La Baume-Valbonne.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La Baume pour la jouissance des eaux.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Procédures : pont de Marette, réparations à faire.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ; ratification de la prise de l'eau de Lierne par G. Jarret pour arrosage (1342).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Passage des eaux de Marette : transactions entre François des Massues et Pierre Rambaud ; entre François des Massues et Etienne Guirimand (1564-1565).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).