Filtrer les résultats
Multimédias
  • 38
Nom de l'inventaire
  • 38
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 8
  • 9
  • 28
  • 15
  • 3
Lieux
  • 7
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 38
  • 11
  • 11
  • 10
  • 9
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 14
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 202

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.
  2. Résultat n°2

    Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).

    Date

    XVe-XVIe siècles

    Cote

    160 J 191

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
  3. Résultat n°3

    Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

    Date

    1654-1707

    Cote

    160 J 201

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654)...
  4. Résultat n°4

    Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).

    Date

    [1172]-1835

    Cote

    160 J 212

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux...
  5. Résultat n°5

    Eaux de la Véore.

    Date

    1615-1659

    Cote

    160 J 197

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de la Véore.
  6. Résultat n°6

    Eaux.

    Date

    1637-1659

    Cote

    160 J 187

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux.
  7. Résultat n°7

    Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre de La Baume.

    Date

    1654-1658

    Cote

    160 J 199

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre...
  8. Résultat n°8

    François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.

    Date

    1749

    Cote

    160 J 195

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une...
  9. Résultat n°9

    Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

    Date

    1654-1694

    Cote

    160 J 215

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.
  10. Résultat n°10

    Albergement des eaux.

    Date

    1768

    Cote

    160 J 190

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Albergement des eaux.
  11. Résultat n°11

    Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.

    Date

    1791

    Cote

    160 J 207

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
  12. Résultat n°12

    La Baume-Valbonne.

    Date

    1672-1768

    Cote

    160 J 268

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • La Baume-Valbonne.
  13. Résultat n°13

    Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.

    Date

    1643

    Cote

    160 J 203

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau...
  14. Résultat n°14

    Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

    Date

    1640-1890

    Cote

    160 J 78

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
  15. Résultat n°15

    Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La Baume pour la jouissance des eaux.

    Date

    1637-1639

    Cote

    160 J 188

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
    • Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La...
  16. Résultat n°16

    Procédures : pont de Marette, réparations à faire.

    Date

    1668-1669

    Cote

    160 J 210

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Procédures : pont de Marette, réparations à faire.
  17. Résultat n°17

    Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre de La Baume avec le droit de faire construire un canal sur la rivière de Vaulonge (1629) ; achat à H. Morel de la faculté de faire un canal dans son pré (1653) ; convention entre Pierre de La Baume et divers (1653-1654) ; vente de la faculté de prendre l'eau accordée par J. Charrin (1654) ; permissions et passages d'eau vendus à Pierre de La Baume (1655) ; droit de passage d'eau vendu par A. Roux (1655) ; Pierre de La Baume contre Blache (1637).

    Date

    1629-1655

    Cote

    160 J 189

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
    • Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre...
  18. Résultat n°18

    Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ; ratification de la prise de l'eau de Lierne par G. Jarret pour arrosage (1342).

    Date

    1341-1342

    Cote

    160 J 200

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ;...
  19. Résultat n°19

    Passage des eaux de Marette : transactions entre François des Massues et Pierre Rambaud ; entre François des Massues et Etienne Guirimand (1564-1565).

    Date

    1560-1565

    Cote

    160 J 208

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Passage des eaux de Marette : transactions entre François...
  20. Résultat n°20

    La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

    Date

    [1666]-1766

    Cote

    160 J 217

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
  21. Résultat n°21

    Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

    Date

    [XVe]-1800

    Cote

    160 J 75

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
  22. Résultat n°22

    Albergement : demande d'autorisation au Bureau des Finances et accord d'albergement d'un pré avec la possibilité de prendre l'eau des Marettes pour l'arrosage par Pierre de La Baume (1637) ; albergements (XVIIe s.).

    Date

    1637-XVIIe siècle

    Cote

    160 J 209

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Albergement : demande d'autorisation au Bureau des...
  23. Résultat n°23

    Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel pour un pré (1655) ; requête de Louis Cartelier contre Bellon qui prend l'eau de Lierne au-dessus du moulin (1671) ; reconnaissance passée à l'abbaye de Léoncel par Louis Cartelier pour un passage près du moulin à papier de Peyrus(1694).

    Date

    1655-1694

    Cote

    160 J 216

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • Investiture de Louis Cartelier par l'abbé de Léoncel...
  24. Résultat n°24

    Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

    Date

    1654-1721

    Cote

    160 J 179

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
  25. Résultat n°25

    Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes ([XVe s. ] 1652-1653).

    Date

    [XVe]-1653

    Cote

    160 J 205

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre Moural, avec pièces anciennes...
  26. Résultat n°26

    Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des eaux et arrosage (1650-1667 [1745]).

    Date

    1650-[1745]

    Cote

    160 J 204

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre René de Durand, passage des...
  27. Résultat n°27

    Quittances d'albergement à François de La Baume.

    Date

    1740-1743

    Cote

    160 J 218

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • Quittances d'albergement à François de La Baume.
  28. Résultat n°28

    Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay (1560) ; droits d'arrosage (1583-1643) ; achat du droit et faculté de prendre l'eau par François des Massues à Claude Faure (1588) ; accord entre Jacques Chabert et Reymond Durand sur des droits d'eau (XVIe s.) ; achat du pré de Marette avec droit d'arrosage par M. de Vercoiran à M. Badier (1603) ; transaction pour la prise d'eau pour arrosage du pré de la Martinette entre Pierre de La Baume et E. Morrail (1615) ; id. entre Pierre de La Baume et Jacques Cartier et Étienne Roux (1615) ; vente à Pierre de La Baume par F. Faure du passage dans le pré de Lachanau pour arrosage (1619) ; transaction pour arrosage entre Durand de Châteaudouble et Pierre de La Baume ([1524] 1630-1669) ; convention avec C. Marel pour la construction d'un canal en échange du droit d'y prendre l'eau pour arroser (1654) ; droit de prendre l'eau contre un cens accordé par Pierre de La Baume à F. Lambert ; demande pour un droit d'arrosage par B. Chastellain à Mme Élisabeth de Blou-Laval (1705) ; autorisation d'arroser par Élisabeth de Blou-Laval à Louis Lambert (1710).

    Date

    1524-1710

    Cote

    160 J 193

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay...
  29. Résultat n°29

    Réglementation des arrosages pris sur les cours d'eau de la commune de Peyrus.

    Date

    1838

    Cote

    160 J 196

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Réglementation des arrosages pris sur les cours d'eau...
  30. Résultat n°30

    Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

    Date

    1358-1655

    Cote

    160 J 213

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulins.
    • Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
  31. Résultat n°31

    Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire à Peyrus : construction abusive d'un moulin sur le canal de la Martinette ([1747] an VIII).

    Date

    [1747]-an VIII

    Cote

    160 J 214

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulins.
    • Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire...
  32. Résultat n°32

    Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage des champs au terroir de la Jalhette (XVIIe s.) ; Pierre de La Baume contre Talion : prise d'eau abusive pour arrosage, assignation à comparaître (1653) ; droit d'arrosage interdit aux nouveaux acquéreurs d'un pré (1670).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 194

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Procédures : défense d'utiliser les eaux pour arrosage...
  33. Résultat n°33

    Mémoire de transactions entre F. Durand et J. Lambert ; transaction entre Metiffiot et Chabert pour la réparation du béal (1497).

    Date

    1497

    Cote

    160 J 198

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Mémoire de transactions entre F. Durand et J. Lambert...
  34. Résultat n°34

    État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

    Date

    1691

    Cote

    160 J 158

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les...
  35. Résultat n°35

    Égouts : lot de pièces.

    Date

    1459-1615

    Cote

    160 J 192

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Égouts : lot de pièces.
  36. Résultat n°36

    Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.

    Date

    1685

    Cote

    160 J 211

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.
  37. Résultat n°37

    Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages des eaux.

    Date

    1653-1655

    Cote

    160 J 206

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Procédures.
    • Pierre de La Baume contre A. Feroul, droits et usages...
  38. Résultat n°38

    Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.

    Date

    1410-1723

    Cote

    160 J 56

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.