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38 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.
Cote
160 J 202
 Date
XVIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.
Résultat n°2

Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).
Cote
160 J 191
 Date
XVe-XVIe siècles
 Lieu
Borborée, Chabeuil, Châteaudouble (mandement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
Résultat n°3

Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).
Cote
160 J 201
 Date
1654-1707
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654)...
Résultat n°4

Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).
Cote
160 J 212
 Date
[1172]-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Marette.
  • Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux...
Résultat n°5

Eaux de la Véore.
Cote
160 J 197
 Date
1615-1659
 Lieu
Combovin, Pisançon (veuve du seigneur de), Roche (La), Véore (La)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de la Véore.
Résultat n°6

Eaux.
Cote
160 J 187
 Date
1637-1659
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux.
Résultat n°7

Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre de La Baume.
Cote
160 J 199
 Date
1654-1658
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre...
Résultat n°8

François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.
Cote
160 J 195
 Date
1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une...
Résultat n°9

Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.
Cote
160 J 215
 Date
1654-1694
 Lieu
Peyrus (moulin à papier)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulin à papier de Peyrus.
  • Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.
Résultat n°10

Albergement des eaux.
Cote
160 J 190
 Date
1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Albergement des eaux.
Résultat n°11

Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.
Cote
160 J 207
 Date
1791
 Lieu
Peyrus (habitants), Peyrus (officiers municipaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux...
Résultat n°12

La Baume-Valbonne.
Cote
160 J 268
 Date
1672-1768
 Lieu
Bichons (domaine), Châteaudouble, Châteaudouble (marquise de), Eygas (Las), Valence (religieuses de Sainte-Ursule)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • La Baume-Valbonne.
Résultat n°13

Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.
Cote
160 J 203
 Date
1643
 Lieu
Chabeuil (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Procédures.
  • Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau...
Résultat n°14

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).
Cote
160 J 78
 Date
1640-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
Résultat n°15

Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La Baume pour la jouissance des eaux.
Cote
160 J 188
 Date
1637-1639
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
  • Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La...
Résultat n°16

Procédures : pont de Marette, réparations à faire.
Cote
160 J 210
 Date
1668-1669
 Lieu
Marette
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Marette.
  • Procédures : pont de Marette, réparations à faire.
Résultat n°17

Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre de La Baume avec le droit de faire construire un canal sur la rivière de Vaulonge (1629) ; achat à H. Morel de la faculté de faire un canal dans son pré (1653) ; convention entre Pierre de La Baume et divers (1653-1654) ; vente de la faculté de prendre l'eau accordée par J. Charrin (1654) ; permissions et passages d'eau vendus à Pierre de La Baume (1655) ; droit de passage d'eau vendu par A. Roux (1655) ; Pierre de La Baume contre Blache (1637).
Cote
160 J 189
 Date
1629-1655
 Lieu
Vaulonge
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
  • Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre...
Résultat n°18

Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ; ratification de la prise de l'eau de Lierne par G. Jarret pour arrosage (1342).
Cote
160 J 200
 Date
1341-1342
 Lieu
Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ;...
Résultat n°19

Passage des eaux de Marette : transactions entre François des Massues et Pierre Rambaud ; entre François des Massues et Etienne Guirimand (1564-1565).
Cote
160 J 208
 Date
1560-1565
 Lieu
Marette
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Marette.
  • Passage des eaux de Marette : transactions entre François...
Résultat n°20

La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).
Cote
160 J 217
 Date
[1666]-1766
 Lieu
Peyrus (moulin à papier)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulin à papier de Peyrus.
  • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...