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1

Droits de M. de La Baume pour l'arrosage.

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 202

2

Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).

Date

XVe-XVIe siècles

Cote

160 J 191

3

Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

Date

1654-1707

Cote

160 J 201

4

Procès Boutaud contre Prompsal, actes relatifs aux droits ([1172] 1825) ; dossier Prompsal-Merle du Bourg, droits respectifs pour la fontaine et le ruisseau (1638-1885).

Date

[1172]-1835

Cote

160 J 212

5

Eaux de la Véore.

Date

1615-1659

Cote

160 J 197

6

Eaux.

Date

1637-1659

Cote

160 J 187

7

Transactions : passage de l'eau au profit de Pierre de La Baume.

Date

1654-1658

Cote

160 J 199

8

François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.

Date

1749

Cote

160 J 195

9

Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

Date

1654-1694

Cote

160 J 215

10

Albergement des eaux.

Date

1768

Cote

160 J 190

11

Louis Gilbert-Jansac contre les officiers municipaux et habitants de Peyrus.

Date

1791

Cote

160 J 207

12

La Baume-Valbonne.

Date

1672-1768

Cote

160 J 268

13

Consuls de Chabeuil contre Moural pour prise d'eau abusive.

Date

1643

Cote

160 J 203

14

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

Date

1640-1890

Cote

160 J 78

15

Autorisations du Bureau des finances à Pierre de La Baume pour la jouissance des eaux.

Date

1637-1639

Cote

160 J 188

16

Procédures : pont de Marette, réparations à faire.

Date

1668-1669

Cote

160 J 210

17

Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre de La Baume avec le droit de faire construire un canal sur la rivière de Vaulonge (1629) ; achat à H. Morel de la faculté de faire un canal dans son pré (1653) ; convention entre Pierre de La Baume et divers (1653-1654) ; vente de la faculté de prendre l'eau accordée par J. Charrin (1654) ; permissions et passages d'eau vendus à Pierre de La Baume (1655) ; droit de passage d'eau vendu par A. Roux (1655) ; Pierre de La Baume contre Blache (1637).

Date

1629-1655

Cote

160 J 189

18

Arrosage : permission accordée à G. Jarret (1341) ; ratification de la prise de l'eau de Lierne par G. Jarret pour arrosage (1342).

Date

1341-1342

Cote

160 J 200

19

Passage des eaux de Marette : transactions entre François des Massues et Pierre Rambaud ; entre François des Massues et Etienne Guirimand (1564-1565).

Date

1560-1565

Cote

160 J 208

20

La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

Date

[1666]-1766

Cote

160 J 217