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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Establet à Les Granges-Gontardes.
Cote
5 K 276
 Date
1831-1935
 Lieu
ESTABLET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, EYGALAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGALIERS - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGLUY - - Élections municipales. Réclamations, EYROLES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, EYROLES - - Élections municipales. Réclamations, EYZAHUT - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, FÉLINES - - Élections municipales. Annulation des élections, FERRASSIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, FERRASSIÈRES - - Élections municipales. Réclamations, FOURCINET - - Élections municipales. Annulation des élections, FRANCILLON - - Élections municipales. Réclamations, GEYSSANS - - Élections municipales. Annulation des élections, GIGORS - - Élections municipales. Réclamations, GLANDAGE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, GLANDAGE - - Élections municipales. Annulation des élections, GLANDAGE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, GRAND-SERRE (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, GRAND-SERRE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, GRÂNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, GRÂNE - - Élections municipales. Réclamation, GRÂNE - - Élections municipales. Annulation des élections, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Establet à Les Granges-Gontardes.