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Résultats de la recherche

  • 1

    Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation de serments de professionnels (1878-1959). Enregistrement de congés de magistrat (1856-1958).

    Date

    1856-1959

    Cote

    Up 4210

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Parquet.
    • Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation...
  • 2

    1914-1917.

    Date

    1914-1917

    Cote

    Up 1266

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Rapports d'experts.
    • 1914-1917.
  • 3

    D 1 : rapports sur les experts.

    Date

    1997

    Cote

    2964 W 23

    • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

    • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
    • Dossiers classés par ordre chronologique.
    • Année 1997.
    • D 1 : rapports sur les experts.

    Producteur :

    Service versant : Ministère de la Justice / Tribunal de Grande Instance de Valence

  • 4

    1918-1920.

    Date

    1918-1920

    Cote

    Up 1267

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Rapports d'experts.
    • 1918-1920.