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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation de serments de professionnels (1878-1959). Enregistrement de congés de magistrat (1856-1958).
Cote
Up 4210
 Date
1856-1959
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Parquet.
  • Prestations de serments d'experts (1889-1926). Prestation...
2

1914-1917.
Cote
Up 1266
 Date
1914-1917
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Rapports d'experts.
  • 1914-1917.
3

D 1 : rapports sur les experts.
Cote
2964 W 23
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2964 W - Tribunal de Grande Instance de Valence

  • Documents relevant des pouvoirs d'administration, de...
  • Dossiers classés par ordre chronologique.
  • Année 1997.
  • D 1 : rapports sur les experts.
4

1918-1920.
Cote
Up 1267
 Date
1918-1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Rapports d'experts.
  • 1918-1920.