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1

Examens de 1921-1923.

Date

-

Cote

9 M 146

2

École pratique de commerce et d'industrie de Romans.

Date

1920-1935

Cote

9 M 152

3

Concours d'admission. - Organisation et résultats.

Date

1901-1920

Cote

9 M 212

4

Examens de 1924, centres de Romans et de Valence.

Date

1924

Cote

9 M 147

5

Places réservées aux élèves de la Drôme (classement par année scolaire). - Organisation du concours d'admission, suivi des élèves : liste de candidats, bordereaux et états de sommes dues, arrêté préfectoral (brouillon), liste d'admissibilité, rapports du préfet, résultats semestriels des examens des élèves de la Drôme, notes, correspondance (1842-1845) ; préparation des candidats à l'examen d'admission, envoi de prospectus : correspondance (1862).

Date

1842-1862

Cote

9 M 202

6

Procès-verbaux des opérations du jury. - Transmission aux centres d'examen de Die, Romans, Valence : correspondance (1930-1932, 1934). Épreuves par profession : sujets d'épreuves (1931, 1933).

Date

1930-1934

Cote

9 M 154

7

1876-1900

Date

1876-1900

Cote

9 M 209

8

Certificat d'études pratiques industrielles et commerciales. - Constitution des jurys d'examen.

Date

1895-1912

Cote

9 M 174

9

1901-1912, 1921-1923

Date

1901-1923

Cote

9 M 210

10

Organisation. - Uniformisation des programmes dans les départements : programmes, arrêté, rapports, procès-verbal de réunion, liste d'épreuves, correspondance (1893-1928). Organisation matérielle de l'examen : correspondance (1922). Organisation des cours professionnels obligatoires : circulaire (1929). Sessions d'examen existant dans la Drôme, demande de renseignements : liste, correspondance (1930). Cours professionnels, demande de dérogation à la loi du 25 juillet 1919 par le syndicat professionnel de l'enseignement technique en banque : correspondance (1933). Modèle de diplôme (s.d.).

Date

1893-1933, s.d.

Cote

9 M 143

11

Subventions pour les établissements d'enseignement professionnel. - Envoi de demande pour l'année 1925, modalités.

Date

1924

Cote

9 M 144

12

École nationale professionnelle de Voiron (Isère). - Concours d'admission : circulaires, brochures, sujets de compositions, listes de candidats, avis (dont affiches), procès-verbal de la commission de surveillance, extrait de loi, liste de demandeurs de bourses, état de renseignements, tableaux des notes et rangs obtenus par les candidats, bordereau d'envoi, télégramme, tableaux de surveillance, notes, correspondance (1897-1928). Attribution de bourses : arrêté ministériel, bulletins trimestriels, note, tableau des boursiers départementaux, listes des élèves de la Drôme fréquentant l'école, rapport annuel, liste des demandeurs de bourses, extraits du registre des délibérations de la commission départementale, tableau de renseignements sur les frais à la charge des familles, feuille d'information, brochure de présentation, correspondance (1894-1931).

Date

1894-1931

Cote

9 M 221

13

École des maîtres-ouvriers-mineurs d'Alès (Gard). - Documentation : ordonnance royale et règlement (1845). Examens d'admissibilité, information et envoi des sujets : avis (affiches), notes, sujets des compositions, correspondance (1892-1935). Demandes de bourses pour de jeunes Drômois : rapports, notes, correspondance (1845-1906).

Date

Entre le 1er janvier 1845 et le 31 décembre 1935

Cote

9 M 223

14

Inspection, admission des deux sexes, formalités pour l'ouverture d'une école, subventions, délivrance d'un certificat d'études primaire par l'enseignement privée.

Date

1854-1927

Cote

10 T 40/1

15

1843-1876

Date

1843-1876

Cote

9 M 208

16

Organisation.

Date

1916-1920

Cote

9 M 200

17

Distribution de prix : compte rendu et palmarès : brochure (1898). Obtention de bourses, information d'un examen : avis (1897) ; fixation des taux par le ministère : circulaires, arrêté (1921-1922) ; élèves dispensés de concours : circulaire, correspondance (1922). Frais de stage des enseignants, notification de paiement : correspondance (1933).

Date

1897-1933

Cote

9 M 175

18

École centrale lyonnaise pour l'industrie et le commerce (Rhône). - Attribution de bourses par l'école, concours d'admission.

Date

Entre le 1er janvier 1857 et le 31 décembre 1869

Cote

9 M 222

19

Centre d'examen de Die.

Date

1928-1932

Cote

9 M 151

20

Centres d'examen de Valence : Association polytechnique, École d'art, École spéciale de préparation aux banques, Cours professionnels de la ville de Valence, Chambre syndicale typographique valentinoise, École pratique de commerce et d'industrie.

Date

1928-1934

Cote

9 M 153