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Résultats de la recherche

  • 1

    NGU-OUM.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • NGU-OUM.
  • 2

    ROM-RUS.

    Date

    1983

    Cote

    1350 W 12

    • Contexte : 1350 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme bureau

    • Année 1983. - Procédure d'acquisition.
    • ROM-RUS.
  • 3

    BER-BIX.

    Date

    1949-1987

    Cote

    1730 W 5

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • BER-BIX.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  • 4

    Réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 124

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 5

    Déserteurs étrangers.

    Date

    1820-1915

    Cote

    2 R 488

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Déserteurs étrangers.
  • 6

    HAD-KOC.

    Date

    1985

    Cote

    1612 W 3

    • Contexte : 1612 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Déclarations souscrites au titre de l'article...
    • HAD-KOC.
  • 7

    1932-1935

    Date

    1932-1935

    Cote

    1 Z 137

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Dossiers individuels.
    • 1932-1935
  • 8

    LAF-MOR.

    Date

    1985

    Cote

    1612 W 4

    • Contexte : 1612 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Déclarations souscrites au titre de l'article...
    • LAF-MOR.
  • 9

    KAR-LAB.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 8

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • KAR-LAB.
  • 10

    Nationalité arménienne

    Date

    1920-1941

    Cote

    6 M 572-574

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Demandes de naturalisation, réintégration dans la nationalité...
    • Nationalité arménienne
  • 11

    KIR-KOE.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 9

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • KIR-KOE.
  • 12

    DAL-EJJ.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • DAL-EJJ.
  • 13

    URB.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 17

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • URB.
  • 14

    CRI-CVE, TRA et autres cas.

    Date

    1958-1985

    Cote

    1730 W 16

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • CRI-CVE, TRA et autres cas.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  • 15

    1935-1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    1 Z 134

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Examen des dossiers. – Demandes de renseignements adressées...
    • 1935-1937
  • 16

    Instructions.

    Date

    1917-1940

    Cote

    1 Z 126

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Instructions.
  • 17

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    711 W 122

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Affaires générales.
    • Délivrance de titres de séjour et de cartes de travail,...
    • 1950-1957

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 18

    ABA - ASA.

    Date

    1983

    Cote

    1350 W 1

    • Contexte : 1350 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme bureau

    • Année 1983. - Procédure d'acquisition.
    • ABA - ASA.
  • 19

    ELH-GOR.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 6

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • ELH-GOR.
  • 20

    BAT-RUI.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 15

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • BAT-RUI.