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Résultats de la recherche

  • 1

    Plaintes et contrôle des établissements.

    Date

    1806-1916

    Cote

    4 M 1816

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Débits de boisson
    • Plaintes et contrôle des établissements.
  • 2

    Réglementation : arrêtés, notes, circulaires. – Bals publics et cours de danse (1945-1954), meublés et garnis (1953), jeux et casinos (1955).

    Date

    1945-1955

    Cote

    711 W 79

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Établissements recevant du public.
    • Réglementation : arrêtés, notes, circulaires. – Bals...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 3

    Cinéma. – Réglementation et interdiction de projection de films : arrêtés, circulaires, notes correspondance (1940-1959). Ouverture et fonctionnement des salIes : arrêtés, correspondance (1954-1960).

    Date

    1940-1960

    Cote

    711 W 76

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Établissements recevant du public.
    • Cinéma. – Réglementation et interdiction de projection...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 4

    Autorisation de fermeture tardive. - Demandes.

    Date

    1952-1962

    Cote

    711 W 78

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Établissements recevant du public.
    • Débits de boissons, restaurants et hôtels.
    • Autorisation de fermeture tardive. - Demandes.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 5

    Installations sportives et ludiques. - Recensement.

    Date

    1936

    Cote

    8 M 552

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Tourisme.
    • Installations sportives et ludiques. - Recensement.
  • 6

    Réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 77

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Établissements recevant du public.
    • Débits de boissons, restaurants et hôtels.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).