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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Syndicat d’électrification de Menglon (comprenant aussi les communes de Saint-Roman et Recoubeau) (1934-1940), syndicat d’électrification de Saoû (comprenant aussi les communes de Francillon et Soyans) (1935-1939).

    Date

    1934-1940

    Cote

    1 Z 227

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Agriculture.
    • Électrification rurale.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Budgets et comptes.
    • Syndicat d’électrification de Menglon (comprenant aussi...
  3. Résultat n°3

    Achat et construction des locaux de Syndicat (SM Bassin Versant de la Véore).

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 534

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montmeyran.
    • Achat et construction des locaux de Syndicat (SM Bassin...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  4. Résultat n°4

    Syndicat d’électrification de la Roche-sur-Grâne (comprenant aussi les communes d’Auriples, Autichamps et la Répara) (1932-1939), syndicat d’électrification de Glandage, Boulc et Ravel-et-Ferriers (1933), syndicat d’électrification de Bourdeaux (comprenant aussi les communes de Bezaudun, Bouvières, Comps, Crupies, Félines, les Tonils, Mornans, Orcinas, Poêt-Célard, Rochebaudin, Truinas et Vesc) (1937).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1 Z 226

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Agriculture.
    • Électrification rurale.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Constitution et fonctionnement.
    • Syndicat d’électrification de la Roche-sur-Grâne (comprenant...
  5. Résultat n°5

    Travaux complémentaires pour installation du syndicat mixte.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 729

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Sahune.
    • Travaux complémentaires pour installation du syndicat...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  6. Résultat n°6

    Syndicat d’électrification de la région du Diois (comprenant les communes d’Aurel, Chamaloc, Montmaur-en-Diois, Ponet-Saint-Auban, Pontaix, Saint-Julien-en-Quint, Saint-Sauveur-en-Diois, Sainte-Croix et Vercheny).

    Date

    1928-1934

    Cote

    1 Z 225

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Agriculture, eaux et forêts.
    • Agriculture.
    • Électrification rurale.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Constitution et fonctionnement.
    • Syndicat d’électrification de la région du Diois (comprenant...
  7. Résultat n°7

    Communauté de communes du pays de Dieulefit. - Programme local de gestion de l'espace (PLGE), animation et veille fonçière.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3122 W 190

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communauté de communes du pays de Dieulefit. - Programme...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  8. Résultat n°8

    SIVU Haute-Herbasse. - Rénovation des sanitaires.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 756

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • SIVU Haute-Herbasse. - Rénovation des sanitaires.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités