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  1. Résultat n°1

    ESAL (commune de Clérieux). - Délégués du personnel, élections ; inspection du travail : correspondance ; délégués syndicaux, désignation ; comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail : comptes rendus de réunions.

    Date

    1997-2003

    Cote

    3021 W 53

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • ESAL (commune de Clérieux). - Délégués du personnel,...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  2. Résultat n°2

    P. YVES (commune de Saint- Donat), un salarié ; SOFRARIV (commune d'Anneyron), un salarié ; ESAL (commune de Clérieux), deux salariés.

    Date

    1995-1998

    Cote

    3021 W 51

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • Licenciement de salariés protégés.
    • P. YVES (commune de Saint- Donat), un salarié ; SOFRARIV...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)