ESAL (commune de Clérieux). - Délégués du personnel, élections ; inspection du travail : correspondance ; délégués syndicaux, désignation ; comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail : comptes rendus de réunions.
Date
1997-2003
Cote
3021 W 53
-
Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.
- Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
- ESAL (commune de Clérieux). - Délégués du personnel,...
Producteur :
Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)