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7 résultats

Résultats de la recherche

1

Paris (75)Berger-Levrault1969Les entreprises publiques locales

Date

-

Cote

BH 5238, A 2368 (Ancienne cote)

2

Grands services publics et entreprises nationales. 1 : Théorie générale des services publics Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974

Date

-

Cote

BH 4166, A 1563 (Ancienne cote)

3

Paris (75)Editions de l'Actualité Juridique / Imp. Firmin-Didot1973Les entreprises publiques : Etablissements publics industriels et commerciaux, entreprises nationalisées, sociétés d'économie mixte, sociétés d'état, sociétés anonymes à capitaux publics, entreprises publiques locales

Date

-

Cote

BH 4739, A 1968 (Ancienne cote)

4

Plusieurs thèmes. - Population, prix des grains, hospices, contributions, tribunaux, prisons, troupe de ligne et gendarmerie, situation dans le département pendant le deuxième trimestre de l'an IX, enquête : état (an IX). Population, hospices, prix des grains, enquête : états (arrondissements de Die, Montélimar, Nyons, an IX-an X ; communes de Bourdeaux, Crest, Romans, an IX). Statistiques des établissements industriels, des ouvriers employés et des écoles primaires, enquête de 1834 : correspondance, tableau, liste (arrondissement de Nyons, 1834).

Date

an IX-1834

Cote

6 M 693

5

Plusieurs thèmes . – Population, prix des grains, hospices, contributions, tribunaux, prisons, troupe de ligne et gendarmerie, situation dans le département pendant le deuxième trimestre de l’an IX, enquête : état (an IX). Population, hospices, prix des grains, enquête : états (arrondissements de Die, Montélimar, Nyons, an IX-an X ; communes de Bourdeaux, Crest, Romans, an IX). Statistiques des établissements industriels, des ouvriers employés et des écoles primaires, enquête de 1834 : correspondance, tableau, liste (arrondissement de Nyons, 1834).

Date

an IX-1834

Cote

6 M 693

6

Grands services publics et entreprises nationalesParis (75)Montchrestien1971Niort (79)Imp. Soulisse et Cassegrain1971, Université nouvelle - Précis domat

Date

-

Cote

BH 5907, A 2997 (Ancienne cote)

7

Grands services publics et entreprises nationales. 2 : Etude particulière des principaux services publics Paris (75) / Toulouse (31)Dalloz / Imp. F. Boisseau1974

Date

-

Cote

BH 4167, A 1564 (Ancienne cote), 2-247-00188-2