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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fonctionnement et organisation. – Réglementation : circulaires, correspondance (an XI, 1891-1897). Création : décret, instructions, procès-verbal, correspondance (1879-1880). Élections, organisation : décrets, instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, feuilles d'informations, listes et tableau des candidats, listes des électeurs, tableau récapitulatif, procès-verbaux de révision pour l’arrondissement de Die, délibérations, jugement civil d’inscription sur liste électorale, télégramme, correspondance (1880-1911). Bureau, installation et constitution : arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1883-1934).
Cote
8 M 7
 Date
an IX-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 8 M - Commerce et tourisme
  • Chambre de commerce de Valence
  • Fonctionnement et organisation. – Réglementation :...