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474 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Travaux. – Renforcement des réseaux existants, enquête : rapports, correspondance ; Réglementation : textes officiels. (1954-1956). Attribution de subvention : arrêtés, délibérations de la commission départementale, état des sommes allouées par communes, correspondance (1954).

Date

1954-1956

Cote

711 W 203

Résultat n°2

État-civil. – Registres de la ville de Die en dépôt au greffe du tribunal, transfert provisoire à la sous-préfecture : correspondance (1940-1942). Réglementation, demandes de renseignements : correspondance avec les maires (1953-1957).

Date

1940-1957

Cote

711 W 170

Résultat n°3

Commissions sanitaires cantonales de Crest et Die. – Nominations et renouvellement des membres : arrêtés, correspondance (1943-1953). Réunions : procès-verbaux de séance, rapports, correspondance (1948-1953).

Date

1943-1953

Cote

711 W 131

Résultat n°4

Transports, circulation. - Pièces générales sur l'organisation et la réglementation des transports commerciaux pour le ravitaillement (1914-1919). Véhicules automobiles.

Date

1914-1920

Cote

6 M 663

Résultat n°5

Plans d’investissements agricoles.

Date

1954-1955

Cote

711 W 213

Résultat n°6

Bureaux de l’arrondissement. – Fonctionnement.

Date

1960-1961

Cote

711 W 149

Résultat n°7

Réglementation.

Date

1940-1961

Cote

711 W 124

Résultat n°8

an IX-an XI

Date

an IX-an XI

Cote

6 M 628

Résultat n°9

1877-1882

Date

1877-1882

Cote

6 M 606

Résultat n°10

1821-1828

Date

1821-1828

Cote

6 M 600

Résultat n°11

Correspondance classée par thèmes (contient aussi des rapports de gendarmerie, des affiches et des tracts).

Date

1944-1945

Cote

711 W 8

Résultat n°12

Situation de l’arrondissement.

Date

1943-1950

Cote

711 W 9

Résultat n°13

1898-1901

Date

1898-1901

Cote

6 M 618

Résultat n°14

1885-1894

Date

1885-1894

Cote

6 M 592

Résultat n°15

1957

Date

1957

Cote

711 W 89

Résultat n°16

Renouvellement de 1945, 1949, 1955 et élection complémentaire de 1947. – Organisation : arrêtés, circulaires. Candidatures : notices individuelles, professions de foi, tracts ; résultats : tableaux, articles de presse.

Date

1945-1955

Cote

711 W 55

Résultat n°17

Produits alimentaires, combustibles et services.

Date

1951

Cote

711 W 175

Résultat n°18

juin 1951-1952

Date

juin 1951-1952

Cote

711 W 15

Résultat n°19

1890-1893

Date

1890-1893

Cote

6 M 617

Résultat n°20

Taxation, stocks de blé et farine, qualité et poids du pain, prix du pain, des farines et du blé : pièces générales (1921-1935), lettres aux maires informant du prix limite fixé par la Commission Consultative (1924-1926), procès-verbaux de réunion de la Commission Consultative (13 janvier 1926, 7 février 1927), enquêtes sur le prix de vente du pain, blé et farines (1923, 1929) ; mesures à prendre pour éviter le gaspillage : instructions (1924) ; déclaration des surfaces ensemencées en céréales panifiables : instructions, modèle de déclaration (1926) ; consommation de pain rassis : instructions, correspondance (1926).

Date

1921-1935

Cote

6 M 675