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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droits seigneuriaux.
Cote
160 J 102
 Date
1652-1752
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Châteaudouble (seigneur de), Pisançon (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Droits seigneuriaux.
Résultat n°2

Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.
Cote
160 J 84
 Date
XVIIe-XVIIIe siècles
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Tailles et corvées.
  • Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de...
Résultat n°3

Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).
Cote
160 J 96
 Date
1556-1696
 Lieu
Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Combovin
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
  • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
Résultat n°4

Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de Chaste (1650-1654) ; droits de mutation à Charpey à percevoir par le seigneur de Châteaudouble (1651) ; assignation de paiement de la double cens (1666-1676) ; assignation de paiement de la double cens (1687) avec un état des cens et droits seigneuriaux dus au seigneur de Châteaudouble pour Châteaudouble, Combovin, Peyrus, Chabeuil pour servir à la recette de la mutation (1682-1765) ; mémoire sur la double cens perçue à Alixan (1766).
Cote
160 J 147
 Date
1650-1766
 Lieu
Alixan, Chabeuil, Châteaudouble, Châteaudouble (seigneur de), Combovin, Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Mutation (double cens).
  • Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de...
Résultat n°5

Législation.
Cote
160 J 89
 Date
1652, 1771
 Lieu
Dauphiné (parlement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Législation.
Résultat n°6

Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux et revenus aux terriers.
Cote
160 J 120
 Date
1596
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux...
Résultat n°7

Mémoires et copies de pièces anciennes.
Cote
160 J 99
 Date
1684
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
  • Mémoires et copies de pièces anciennes.