Droits seigneuriaux

1
Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Droits seigneuriaux.
2
Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.

Date

XVIIe-XVIIIe siècles

Cote

160 J 84
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Tailles et corvées.
- Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de...
3
Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).

Date

1556-1696

Cote

160 J 96
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe féodale.
- Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
- Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
4
Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de Chaste (1650-1654) ; droits de mutation à Charpey à percevoir par le seigneur de Châteaudouble (1651) ; assignation de paiement de la double cens (1666-1676) ; assignation de paiement de la double cens (1687) avec un état des cens et droits seigneuriaux dus au seigneur de Châteaudouble pour Châteaudouble, Combovin, Peyrus, Chabeuil pour servir à la recette de la mutation (1682-1765) ; mémoire sur la double cens perçue à Alixan (1766).

Date

1650-1766

Cote

160 J 147
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Mutation (double cens).
- Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de...
5
Législation.

Date

1652, 1771

Cote

160 J 89
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe féodale.
- Législation.
6
Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux et revenus aux terriers.

Date

1596

Cote

160 J 120
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Reconnaissances.
- Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux...
7
Mémoires et copies de pièces anciennes.

Date

1684

Cote

160 J 99
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe féodale.
- Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
- Mémoires et copies de pièces anciennes.

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Droits seigneuriaux.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Législation.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux et revenus aux terriers.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Mémoires et copies de pièces anciennes.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.