Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Droits banaux.
Cote
160 J 73
 Date
1785-1788
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Peyrus (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Droits banaux.