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Résultats de la recherche

  • 1

    Venterol.

    Date

    1982

    Cote

    2589 W 7

    • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

    • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
    • Venterol.
  • 2

    Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2257 W 451

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Venterol.
    • Zonage simplifié (1984), plan d'occupation des sols...