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  1. Résultat n°1

    Bilan janvier 1974, bilan janvier 1975 (révisé), révision bilan hypothèse liquidation, mieux vivre à Valence le Haut : contrat de développement social (1973-1986).

    Date

    1973-1986

    Cote

    2257 W 420

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Bilan janvier 1974, bilan janvier 1975 (révisé), révision...
  2. Résultat n°2

    Dossiers concepteurs (1964-1984).

    Date

    1964-1984

    Cote

    2257 W 402

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Dossiers concepteurs (1964-1984).
  3. Résultat n°3

    Bilans (1969-1977).

    Date

    1969-1977

    Cote

    2257 W 403

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Bilans (1969-1977).
  4. Résultat n°4

    1ère révision : arrêt projet du plan d'occupation des sols du 4 février 1985 (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2257 W 432

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • 1ère révision : arrêt projet du plan d'occupation des...
  5. Résultat n°5

    Subventions (1967-1983).

    Date

    1967-1983

    Cote

    2257 W 399

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Subventions (1967-1983).
  6. Résultat n°6

    Secteur Charmagnol : dossiers constructeurs (1975-1978).

    Date

    1975-1978

    Cote

    2257 W 401

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Secteur Charmagnol : dossiers constructeurs (1975-1978).
  7. Résultat n°7

    Mise à jour du 29 avril 1985, 3ème modification du 1er juillet 1985 modifié le 17 septembre 1986 (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    2257 W 431

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Mise à jour du 29 avril 1985, 3ème modification du...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Adjudication de travaux de UDR, fiches opérationnelles, dossiers constructeurs, correspondances, divers (1968-1984).

    Date

    1968-1984

    Cote

    2257 W 416

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Adjudication de travaux de UDR, fiches opérationnelles,...
  10. Résultat n°10

    Dossier programmes FDES, dossier SEDRO, dossier complémentaire d'avance FNAFU, crédits de référence TVA, convention d'étude SEDRO, dossier FAU, PAZ de la ZUP : documents d'étude, aménagement DATAR.

    Date

    1963-1980

    Cote

    2257 W 385

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Dossier programmes FDES, dossier SEDRO, dossier complémentaire...
  11. Résultat n°11

    Plan de circulation de Valence : dossier d'inscription, secteur d'urbanisation Chopin-Chabeuil : demande de subvention jardins de voisinage, gare routière de Valence (1979-1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    2257 W 447

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Plan de circulation de Valence : dossier d'inscription,...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols : généralités COS, correspondances et divers, consultation des services, document approuvé par arrêté préfectoral du 28 avril 1976 (1967-1981).

    Date

    1967-1981

    Cote

    2257 W 422

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Plan d'occupation des sols : généralités COS, correspondances...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Mise à jour : document approuvé après mise à jour le 30 septembre 1983, révision : dossier de levée des réservations (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2257 W 428

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Mise à jour : document approuvé après mise à jour le...
  16. Résultat n°16

    Diagnostic financier succinct, achèvement liquidation, historique de la ZUP plans et pièces diverses, correspondances (1963-1986).

    Date

    1963-1986

    Cote

    2257 W 405

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Diagnostic financier succinct, achèvement liquidation,...
  17. Résultat n°17

    ZAC public, ZAC Vidal, ZAC Pavillonnaire, ZAC Chantecouriol, ZAC Holliday INN, ZAC Chamberlière (1969-1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    2257 W 412

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • ZAC public, ZAC Vidal, ZAC Pavillonnaire, ZAC Chantecouriol,...
  18. Résultat n°18

    Valence dossier habitat, stratégie de développement global du quartier de la gare (1979-1984).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2257 W 448

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Valence dossier habitat, stratégie de développement...
  19. Résultat n°19

    Aménagement du parc, château d'eau (1968-1975).

    Date

    1968-1975

    Cote

    2257 W 398

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Aménagement du parc, château d'eau (1968-1975).
  20. Résultat n°20

    Dossier de concession, étude Maud REGNON, étude du dossier FDES, décision FDES, DUP préemption rétrocession, directives générales (1963-1977).

    Date

    1963-1977

    Cote

    2257 W 386

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Dossier de concession, étude Maud REGNON, étude du...