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  1. Résultat n°1

    Bilan janvier 1974, bilan janvier 1975 (révisé), révision bilan hypothèse liquidation, mieux vivre à Valence le Haut : contrat de développement social (1973-1986).

    Date

    1973-1986

    Cote

    2257 W 420

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Bilan janvier 1974, bilan janvier 1975 (révisé), révision...
  2. Résultat n°2

    Dossiers concepteurs (1964-1984).

    Date

    1964-1984

    Cote

    2257 W 402

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Dossiers concepteurs (1964-1984).
  3. Résultat n°3

    Bilans (1969-1977).

    Date

    1969-1977

    Cote

    2257 W 403

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Bilans (1969-1977).
  4. Résultat n°4

    1ère révision : arrêt projet du plan d'occupation des sols du 4 février 1985 (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2257 W 432

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • 1ère révision : arrêt projet du plan d'occupation des...
  5. Résultat n°5

    Subventions (1967-1983).

    Date

    1967-1983

    Cote

    2257 W 399

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Subventions (1967-1983).
  6. Résultat n°6

    Secteur Charmagnol : dossiers constructeurs (1975-1978).

    Date

    1975-1978

    Cote

    2257 W 401

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Secteur Charmagnol : dossiers constructeurs (1975-1978).
  7. Résultat n°7

    Mise à jour du 29 avril 1985, 3ème modification du 1er juillet 1985 modifié le 17 septembre 1986 (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    2257 W 431

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Mise à jour du 29 avril 1985, 3ème modification du...
  8. Résultat n°8

    ZAC (zone d'aménagement concerté) - ZAC de Laprat : étude du dossier de réalisation, dossier de réalisation, dossier de création, plan d'aménagement, projet URD, carrefour CD 261/chemin de Laprat, convention de réalisation et annexes, fiches opérationnelles AM, architecte - conseil, dossier constructeurs, réunions-correspondance-divers (1969-1983).

    Date

    1969-1983

    Cote

    2257 W 411

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • ZAC (zone d'aménagement concerté) - ZAC de Laprat :...
  9. Résultat n°9

    Adjudication de travaux de UDR, fiches opérationnelles, dossiers constructeurs, correspondances, divers (1968-1984).

    Date

    1968-1984

    Cote

    2257 W 416

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Adjudication de travaux de UDR, fiches opérationnelles,...
  10. Résultat n°10

    Dossier programmes FDES, dossier SEDRO, dossier complémentaire d'avance FNAFU, crédits de référence TVA, convention d'étude SEDRO, dossier FAU, PAZ de la ZUP : documents d'étude, aménagement DATAR.

    Date

    1963-1980

    Cote

    2257 W 385

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Dossier programmes FDES, dossier SEDRO, dossier complémentaire...
  11. Résultat n°11

    Plan de circulation de Valence : dossier d'inscription, secteur d'urbanisation Chopin-Chabeuil : demande de subvention jardins de voisinage, gare routière de Valence (1979-1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    2257 W 447

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Plan de circulation de Valence : dossier d'inscription,...
  12. Résultat n°12

    ZUP de Valence (Zone à Urbaniser en Priorité).- Dossier FDES (1957-1966) : généralités, voirie, assainissement, eau potable, électricité, éclairage public, gaz, téléphone, projet de réseau de chauffage, espaces verts, détail estimatif, propositions provisoires, création, extension, divers, correspondances.

    Date

    1957-1966

    Cote

    2257 W 384

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • ZUP de Valence (Zone à Urbaniser en Priorité).- Dossier...
  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols : généralités COS, correspondances et divers, consultation des services, document approuvé par arrêté préfectoral du 28 avril 1976 (1967-1981).

    Date

    1967-1981

    Cote

    2257 W 422

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Plan d'occupation des sols : généralités COS, correspondances...
  14. Résultat n°14

    Fond d'Aménagement Urbain (FAU) : Aménagement des locaux de la DDE dans l'ancien couvent des Capucins, aménagement d'une maison des sociétés, aménagement de la place Belle Image, centre administratif du Polygone, aménagement de la place Belat, création d'un centre de quartier à Valence dans le quartier de Valensolles, rénovation de l'immeuble situé 5 rue Mirabel Chambaud (1986-1982).

    Date

    1976-1982

    Cote

    2257 W 437

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Fond d'Aménagement Urbain (FAU) : Aménagement des locaux...
  15. Résultat n°15

    Mise à jour : document approuvé après mise à jour le 30 septembre 1983, révision : dossier de levée des réservations (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2257 W 428

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Mise à jour : document approuvé après mise à jour le...
  16. Résultat n°16

    Diagnostic financier succinct, achèvement liquidation, historique de la ZUP plans et pièces diverses, correspondances (1963-1986).

    Date

    1963-1986

    Cote

    2257 W 405

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Diagnostic financier succinct, achèvement liquidation,...
  17. Résultat n°17

    ZAC public, ZAC Vidal, ZAC Pavillonnaire, ZAC Chantecouriol, ZAC Holliday INN, ZAC Chamberlière (1969-1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    2257 W 412

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • ZAC public, ZAC Vidal, ZAC Pavillonnaire, ZAC Chantecouriol,...
  18. Résultat n°18

    Valence dossier habitat, stratégie de développement global du quartier de la gare (1979-1984).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2257 W 448

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Valence dossier habitat, stratégie de développement...
  19. Résultat n°19

    Aménagement du parc, château d'eau (1968-1975).

    Date

    1968-1975

    Cote

    2257 W 398

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Aménagement du parc, château d'eau (1968-1975).
  20. Résultat n°20

    Dossier de concession, étude Maud REGNON, étude du dossier FDES, décision FDES, DUP préemption rétrocession, directives générales (1963-1977).

    Date

    1963-1977

    Cote

    2257 W 386

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Dossier de concession, étude Maud REGNON, étude du...
  21. Résultat n°21

    Projet d'aménagement général de Valence (1956-1958) : instruction du projet, dossier documentaire, plan d'aménagement, pièces annexes, rapport du directeur départemental, règlement d'urbanisme.

    Date

    1956-1958

    Cote

    2257 W 381

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Projet d'aménagement général de Valence (1956-1958)...
  22. Résultat n°22

    Révision 1 et 2 : dossier d'élaboration, secteur test (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    2257 W 429

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Révision 1 et 2 : dossier d'élaboration, secteur test...
  23. Résultat n°23

    Programme d'intérêt général centre ancien : correspondances, arrêtés, dossier Valence vieille ville, rénovation Vieille-Ville et Basse-Ville (1977-1983).

    Date

    1977-1983

    Cote

    2257 W 434

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Programme d'intérêt général centre ancien : correspondances,...
  24. Résultat n°24

    ZAD (Zone d'aménagement concerté) : Mauboule, Chamberlière, Petit Rousset, Briffaut, Valence le Haut, Basse Ville et des Iles (1964-1987).

    Date

    1964-1987

    Cote

    2257 W 413

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • ZAD (Zone d'aménagement concerté) : Mauboule, Chamberlière,...
  25. Résultat n°25

    Acquisition sur la commune de Valence, restauration de 3 immeubles en centre ville, aménagement de la 3ème tranche de la ZI, voirie primaire de la ZUP de Valence-le-Haut, aménagement le ZAT de Valence-le-Haut, Valence le Haut : viabilité secondaire et aménagement d'espaces verts, réserves foncières avant 1977, Chalamet Balzac (1972-1984).

    Date

    1972-1984

    Cote

    2257 W 440

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Acquisition sur la commune de Valence, restauration...
  26. Résultat n°26

    Assainissement : correspondances - Eau potable : plans, pièces écrites, rapport hydrologique, essai de pompage, Le Plovier, Gournier-Ghabord, Les Chirouzes, Les Couleurs - Eclairage public : plan de projet, appel d'offres, réception - Equipements divers : centre médico-social, station service (1964-1975).

    Date

    1964-1975

    Cote

    2257 W 393

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Assainissement : correspondances - Eau potable : plans,...
  27. Résultat n°27

    Plans : schéma long terme (1969-1975) : schéma de l'état actuel, schéma d'ensemble long terme, première phase de réalisation - Analyse de la population, du logement et de l'emploi - Perpective de population et d'emploi - Programmes de logements, zones industrielles, surfaces centrales et équipement - Annexes - Propositions de schémas d'urbanisation - Analyse économique des schémas d'urbanisation.

    Date

    1969-1975

    Cote

    2257 W 377

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Plans : schéma long terme (1969-1975) : schéma de l'état...
  28. Résultat n°28

    ZAT (zone d'activité tertiaire de Valence- le-Haut) : études des perspectives de développement de la ZAT de Valence, dossier de création SEDRO, dossier d'enquête préalable à la DUP, dossier de réalisation (1969-1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    2257 W 414

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • ZAT (zone d'activité tertiaire de Valence- le-Haut)...
  29. Résultat n°29

    Projet de création et de réalisation (extension), subventions, financement, adjudications - appel d'offres, préparation de dossier de création et de réalisation, acquisitions foncières (1972-1977).

    Date

    1972-1977

    Cote

    2257 W 415

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Projet de création et de réalisation (extension), subventions,...
  30. Résultat n°30

    SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme) (1970-1983) : pièces officielles, enquêtes logements, contrats Delfante - SEDES, problèmes agricoles et ruraux dans l'aire du SDAU.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2257 W 376

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme)...
  31. Résultat n°31

    Subvention EPR, DUP, financement, fiches opérationnelles AM, étude du dossier de réalisation, appel d'offres VRD, assainissement, acquisitions foncières, TVA sur la vente des terrains équipés, dossiers constructeurs, divers (1973-1986).

    Date

    1973-1986

    Cote

    2257 W 410

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Subvention EPR, DUP, financement, fiches opérationnelles...
  32. Résultat n°32

    Groupement d'urbanisme de Valence (1960-1965) : règlement d'urbanisme, rapport d'enquête, code géographique, équipements, correspondances, établissement du plan directeur et avant-projet d'assainissement, rapport justificatif.

    Date

    1960-1965

    Cote

    2257 W 382

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Groupement d'urbanisme de Valence (1960-1965) : règlement...
  33. Résultat n°33

    Phase terminale : consultations, décisions, correspondances; PV de réunions; Correspondances générales (1966-1982).

    Date

    1966-1982

    Cote

    2257 W 379

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Phase terminale : consultations, décisions, correspondances;...
  34. Résultat n°34

    Opérations diverses sur la commune de Valence : OPH Valence centre ancien, convention d'opération, correspondances, proposition au GAD, décision du GAD et comité directeur, rapport, PV réunions, conventions, exécution financière (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2257 W 433

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Opérations diverses sur la commune de Valence : OPH...
  35. Résultat n°35

    Zone industrielle - 1ère tranche : avant projet, étude préliminaire, eau, adjudication, bilan et financement, fiches opérationnelles AM, cahier des charges de concession et convention de concession (1966-1975).

    Date

    1966-1975

    Cote

    2257 W 406

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Zone industrielle - 1ère tranche : avant projet, étude...
  36. Résultat n°36

    Environnement urbain de proximité, EPR programme 1981 : remise en état des revêtements en enrobé rouge sur la promenade des boulevards centre ville, aménagement du parc de Valensolles dossier de demande de subvention - Amélioration de logements à usages locatifs et à occupation sociale (PALULOS) : centre d'accueil et d'information des étudiants, OPHLM cité Mireille; Convention 80 26 02 00 pour la réalisation du dossier Habitat de la ville de Valence (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    2257 W 435

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Environnement urbain de proximité, EPR programme 1981...
  37. Résultat n°37

    Dossier constructeurs, correspondances et divers - 2ème tranche : dossier de réalisation, avant-projet (1957-1983).

    Date

    1957-1983

    Cote

    2257 W 407

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Dossier constructeurs, correspondances et divers -...
  38. Résultat n°38

    Réunions (1932-1980).

    Date

    1962-1980

    Cote

    2257 W 404

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Réunions (1932-1980).
  39. Résultat n°39

    Plans, règlements et annexes documentaires, emplacements réservés - liste des opérations, DUP, réseau d'eau potable, réseau d'assainissement, servitudes, directives générales, publication du plan d'occupation des sols (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2257 W 425

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Plans, règlements et annexes documentaires, emplacements...
  40. Résultat n°40

    Mieux vivre à Valence-le-Haut : programme contrat de développement social (1986-1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    2257 W 441

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Mieux vivre à Valence-le-Haut : programme contrat de...