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72 résultats

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Résultat n°1

Bilan janvier 1974, bilan janvier 1975 (révisé), révision bilan hypothèse liquidation, mieux vivre à Valence le Haut : contrat de développement social (1973-1986).

Date

1973-1986

Cote

2257 W 420

Résultat n°2

Dossiers concepteurs (1964-1984).

Date

1964-1984

Cote

2257 W 402

Résultat n°3

Bilans (1969-1977).

Date

1969-1977

Cote

2257 W 403

Résultat n°4

1ère révision : arrêt projet du plan d'occupation des sols du 4 février 1985 (1985).

Date

1985

Cote

2257 W 432

Résultat n°5

Subventions (1967-1983).

Date

1967-1983

Cote

2257 W 399

Résultat n°6

Secteur Charmagnol : dossiers constructeurs (1975-1978).

Date

1975-1978

Cote

2257 W 401

Résultat n°7

Mise à jour du 29 avril 1985, 3ème modification du 1er juillet 1985 modifié le 17 septembre 1986 (1985-1986).

Date

1985-1986

Cote

2257 W 431

Résultat n°8

ZAC (zone d'aménagement concerté) - ZAC de Laprat : étude du dossier de réalisation, dossier de réalisation, dossier de création, plan d'aménagement, projet URD, carrefour CD 261/chemin de Laprat, convention de réalisation et annexes, fiches opérationnelles AM, architecte - conseil, dossier constructeurs, réunions-correspondance-divers (1969-1983).

Date

1969-1983

Cote

2257 W 411

Résultat n°9

Adjudication de travaux de UDR, fiches opérationnelles, dossiers constructeurs, correspondances, divers (1968-1984).

Date

1968-1984

Cote

2257 W 416

Résultat n°10

Dossier programmes FDES, dossier SEDRO, dossier complémentaire d'avance FNAFU, crédits de référence TVA, convention d'étude SEDRO, dossier FAU, PAZ de la ZUP : documents d'étude, aménagement DATAR.

Date

1963-1980

Cote

2257 W 385

Résultat n°11

Plan de circulation de Valence : dossier d'inscription, secteur d'urbanisation Chopin-Chabeuil : demande de subvention jardins de voisinage, gare routière de Valence (1979-1981).

Date

1979-1981

Cote

2257 W 447

Résultat n°12

ZUP de Valence (Zone à Urbaniser en Priorité).- Dossier FDES (1957-1966) : généralités, voirie, assainissement, eau potable, électricité, éclairage public, gaz, téléphone, projet de réseau de chauffage, espaces verts, détail estimatif, propositions provisoires, création, extension, divers, correspondances.

Date

1957-1966

Cote

2257 W 384

Résultat n°13

Plan d'occupation des sols : généralités COS, correspondances et divers, consultation des services, document approuvé par arrêté préfectoral du 28 avril 1976 (1967-1981).

Date

1967-1981

Cote

2257 W 422

Résultat n°14

Fond d'Aménagement Urbain (FAU) : Aménagement des locaux de la DDE dans l'ancien couvent des Capucins, aménagement d'une maison des sociétés, aménagement de la place Belle Image, centre administratif du Polygone, aménagement de la place Belat, création d'un centre de quartier à Valence dans le quartier de Valensolles, rénovation de l'immeuble situé 5 rue Mirabel Chambaud (1986-1982).

Date

1976-1982

Cote

2257 W 437

Résultat n°15

Mise à jour : document approuvé après mise à jour le 30 septembre 1983, révision : dossier de levée des réservations (1983).

Date

1983

Cote

2257 W 428

Résultat n°16

Diagnostic financier succinct, achèvement liquidation, historique de la ZUP plans et pièces diverses, correspondances (1963-1986).

Date

1963-1986

Cote

2257 W 405

Résultat n°17

ZAC public, ZAC Vidal, ZAC Pavillonnaire, ZAC Chantecouriol, ZAC Holliday INN, ZAC Chamberlière (1969-1973).

Date

1969-1973

Cote

2257 W 412

Résultat n°18

Valence dossier habitat, stratégie de développement global du quartier de la gare (1979-1984).

Date

1979-1984

Cote

2257 W 448

Résultat n°19

Aménagement du parc, château d'eau (1968-1975).

Date

1968-1975

Cote

2257 W 398

Résultat n°20

Dossier de concession, étude Maud REGNON, étude du dossier FDES, décision FDES, DUP préemption rétrocession, directives générales (1963-1977).

Date

1963-1977

Cote

2257 W 386