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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances et divers, servitudes; Zone d'environnement protégé : 1981 : rapport de présentation, règlement, plan de zonage - Correspondances diverses (1953-1971), stage de neige (1981-1985).

    Date

    1953-1985

    Cote

    2257 W 372

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Treschenu-Creyers.
    • Plan d'occupation des sols (1972-1985) : correspondances...