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  1. Résultat n°1

    Zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (198), affaires diverses (1952-1983).

    Date

    1952-1984

    Cote

    2257 W 364

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Savasse.
    • Zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols...