Zonage simplifié (1983), réserves foncières (1983), plan sommaire d'urbanisme (168-1970), correspondances diverses (1970-1982), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).
Date
1968-1985
Cote
2257 W 363
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Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Sauzet.
- Zonage simplifié (1983), réserves foncières (1983),...