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  1. Résultat n°1

    Zone d'environnement protégé (1983), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    2257 W 350

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Roman-en-Diois.
    • Zone d'environnement protégé (1983), plan d'occupation...