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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Financement (1980), approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5235 du 10 juillet 1980, acquisition du terrain Vernou pour création d'espaces verts (1976), réserves foncières (1975-1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    2257 W 348

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Financement (1980), approbation, document approuvé...
  2. Résultat n°2

    Document modifié après consultation des services (1978) : publication, document publié par arrêté préfectoral n° 5077 du 30 août 1978, pièces officielles.

    Date

    1978

    Cote

    2257 W 347

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Document modifié après consultation des services (1978)...
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols (1974-1978) : consultation des services, PV de réunions, correspondances.

    Date

    1974-1978

    Cote

    2257 W 346

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Plan d'occupation des sols (1974-1978) : consultation...
  4. Résultat n°4

    SDAU (1972-1979) : documents d'étude, comptes-rendus de réunions, documents provisoires, zone industrielle (1966-1964), SEDRO : acquision aménagement (1976-1977), zone artisanale (1981-1983).

    Date

    1964-1983

    Cote

    2257 W 349

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • SDAU (1972-1979) : documents d'étude, comptes-rendus...
  5. Résultat n°5

    Plan d'urbanisme directeur (1962) : règlement d'urbanisme, dossier d'instruction du projet, plans, dossier documentaire, dossier approuvé; Projet d'aménagement général de la commune (1955) : analyse urbaine, correspondances, annexe sanitaire.

    Date

    1955-1992

    Cote

    2257 W 345

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Rambert-d'Albon.
    • Plan d'urbanisme directeur (1962) : règlement d'urbanisme,...