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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Financement (1980), approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5235 du 10 juillet 1980, acquisition du terrain Vernou pour création d'espaces verts (1976), réserves foncières (1975-1977).
Cote
2257 W 348
 Date
1975-1980
 Lieu
Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France) -- Propriété Vernou
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Rambert-d'Albon.
  • Financement (1980), approbation, document approuvé...
2

Document modifié après consultation des services (1978) : publication, document publié par arrêté préfectoral n° 5077 du 30 août 1978, pièces officielles.
Cote
2257 W 347
 Date
1978
 Lieu
Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Rambert-d'Albon.
  • Document modifié après consultation des services (1978)...
3

Plan d'occupation des sols (1974-1978) : consultation des services, PV de réunions, correspondances.
Cote
2257 W 346
 Date
1974-1978
 Lieu
Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Rambert-d'Albon.
  • Plan d'occupation des sols (1974-1978) : consultation...
4

SDAU (1972-1979) : documents d'étude, comptes-rendus de réunions, documents provisoires, zone industrielle (1966-1964), SEDRO : acquision aménagement (1976-1977), zone artisanale (1981-1983).
Cote
2257 W 349
 Date
1964-1983
 Lieu
Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Rambert-d'Albon.
  • SDAU (1972-1979) : documents d'étude, comptes-rendus...
5

Plan d'urbanisme directeur (1962) : règlement d'urbanisme, dossier d'instruction du projet, plans, dossier documentaire, dossier approuvé; Projet d'aménagement général de la commune (1955) : analyse urbaine, correspondances, annexe sanitaire.
Cote
2257 W 345
 Date
1955-1992
 Lieu
Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Rambert-d'Albon.
  • Plan d'urbanisme directeur (1962) : règlement d'urbanisme,...