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1

Financement (1980), approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5235 du 10 juillet 1980, acquisition du terrain Vernou pour création d'espaces verts (1976), réserves foncières (1975-1977).

Date

1975-1980

Cote

2257 W 348

2

Document modifié après consultation des services (1978) : publication, document publié par arrêté préfectoral n° 5077 du 30 août 1978, pièces officielles.

Date

1978

Cote

2257 W 347

3

Plan d'occupation des sols (1974-1978) : consultation des services, PV de réunions, correspondances.

Date

1974-1978

Cote

2257 W 346

4

SDAU (1972-1979) : documents d'étude, comptes-rendus de réunions, documents provisoires, zone industrielle (1966-1964), SEDRO : acquision aménagement (1976-1977), zone artisanale (1981-1983).

Date

1964-1983

Cote

2257 W 349

5

Plan d'urbanisme directeur (1962) : règlement d'urbanisme, dossier d'instruction du projet, plans, dossier documentaire, dossier approuvé; Projet d'aménagement général de la commune (1955) : analyse urbaine, correspondances, annexe sanitaire.

Date

1955-1992

Cote

2257 W 345