Drôme. Saint-Pantaléon-les-Vignes

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Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers (1980-1982), zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

1971-1984

Cote

2257 W 338
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Pantaléon-les-Vignes.
- Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers...

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Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers (1980-1982), zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement