Drôme. Saint-Marcel-lès-Valence

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1
Plan sommaire d'urbanisme (1970), implantation commerciale en bordure de la RN 92, construction du passage inférieur sous la RN 92 (projet abandonné).

Date

1970

Cote

2257 W 331
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Marcel-lès-Valence.
- Plan sommaire d'urbanisme (1970), implantation commerciale...
2
Plan d'occupation des sols (1978-1982) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 4020 du 7 juillet 1976, 1ère modification par arrêté préfectoral n° 70 du 11 janvier 1982.

Date

1978-1982

Cote

2257 W 333
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Marcel-lès-Valence.
- Plan d'occupation des sols (1978-1982) : document approuvé...
3
2ème modification (1983), 3ème modification (1985).

Date

1983-1985

Cote

2257 W 334
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Marcel-lès-Valence.
- 2ème modification (1983), 3ème modification (1985).
4
Contrat de petite ville de Saint-Marcel-lès-Valence (14 janvier 1986), contrat de pays Val-de-Drôme.

Date

1986

Cote

2257 W 476
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Subvention-programmation.
- Subventions régionales (1977-1988)
- 1986
- Contrat de petite ville de Saint-Marcel-lès-Valence...
5
ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982), projet de zone industrielle (?), ZIF : arrêtés, plans (1978-1983).

Date

1970-1983

Cote

2257 W 332
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Marcel-lès-Valence.
- ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982),...

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Plan sommaire d'urbanisme (1970), implantation commerciale en bordure de la RN 92, construction du passage inférieur sous la RN 92 (projet abandonné).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols (1978-1982) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 4020 du 7 juillet 1976, 1ère modification par arrêté préfectoral n° 70 du 11 janvier 1982.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

2ème modification (1983), 3ème modification (1985).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Contrat de petite ville de Saint-Marcel-lès-Valence (14 janvier 1986), contrat de pays Val-de-Drôme.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982), projet de zone industrielle (?), ZIF : arrêtés, plans (1978-1983).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement