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  1. Résultat n°1

    Plan sommaire d'urbanisme (1970), implantation commerciale en bordure de la RN 92, construction du passage inférieur sous la RN 92 (projet abandonné).

    Date

    1970

    Cote

    2257 W 331

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1970), implantation commerciale...
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols (1978-1982) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 4020 du 7 juillet 1976, 1ère modification par arrêté préfectoral n° 70 du 11 janvier 1982.

    Date

    1978-1982

    Cote

    2257 W 333

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Plan d'occupation des sols (1978-1982) : document approuvé...
  3. Résultat n°3

    2ème modification (1983), 3ème modification (1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    2257 W 334

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • 2ème modification (1983), 3ème modification (1985).
  4. Résultat n°4

    Contrat de petite ville de Saint-Marcel-lès-Valence (14 janvier 1986), contrat de pays Val-de-Drôme.

    Date

    1986

    Cote

    2257 W 476

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Subvention-programmation.
    • Subventions régionales (1977-1988)
    • 1986
    • Contrat de petite ville de Saint-Marcel-lès-Valence...
  5. Résultat n°5

    ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982), projet de zone industrielle (?), ZIF : arrêtés, plans (1978-1983).

    Date

    1970-1983

    Cote

    2257 W 332

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982),...