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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan sommaire d'urbanisme (1970), implantation commerciale en bordure de la RN 92, construction du passage inférieur sous la RN 92 (projet abandonné).
Cote
2257 W 331
 Date
1970
 Lieu
Route nationale 92 (France) --Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Marcel-lès-Valence.
  • Plan sommaire d'urbanisme (1970), implantation commerciale...
2

Plan d'occupation des sols (1978-1982) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 4020 du 7 juillet 1976, 1ère modification par arrêté préfectoral n° 70 du 11 janvier 1982.
Cote
2257 W 333
 Date
1978-1982
 Lieu
Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Marcel-lès-Valence.
  • Plan d'occupation des sols (1978-1982) : document approuvé...
3

2ème modification (1983), 3ème modification (1985).
Cote
2257 W 334
 Date
1983-1985
 Lieu
Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Marcel-lès-Valence.
  • 2ème modification (1983), 3ème modification (1985).
4

Contrat de petite ville de Saint-Marcel-lès-Valence (14 janvier 1986), contrat de pays Val-de-Drôme.
Cote
2257 W 476
 Date
1986
 Lieu
Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Subvention-programmation.
  • Subventions régionales (1977-1988)
  • 1986
  • Contrat de petite ville de Saint-Marcel-lès-Valence...
5

ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982), projet de zone industrielle (?), ZIF : arrêtés, plans (1978-1983).
Cote
2257 W 332
 Date
1970-1983
 Lieu
Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Marcel-lès-Valence.
  • ZAC (1970-1982), réserves foncières hors ZAD (1977-1982),...